Activités des députés au sein de l’APCE entre novembre et décembre 2022

partager

Entre les parties de session, les membres de la délégation française participent au réunions des différentes instances de l’APCE. Le tableau ci-après retrace les activités des députés entre la session d’automne 2022 et la session d’hiver qui s’est tenue fin janvier 2023.

 

Commission des questions juridiques et des droits de l'homme

14/11/2022

Paris

M. Frédéric Mathieu

(Ille-et-Vilaine – La France Insoumise)

Bureau et Commission permanente

24-25/11/2022

Reykjavik (Islande)

M. Bertrand Bouyx), Président de la délégation

(Calvados – renaissance)

Commission des questions politiques et de la démocratie

Sous-commission des relations extérieures

28-30/11/2022

New-York (États-Unis)

Mme Marietta Karamanli

(Sarthe – Socialistes et apparentés)

Commission sur l’égalité et la non-discrimination

01/12/2022

Paris

M. Joël Giraud

(Hautes-Alpes – Renaissance)

Mme Maud Petit

(Val-de-Marne - Démocrate (MoDem et Indépendants))

Commission des questions sociales, de la santé et du développement durable

02/12/2022

Paris

Mme Isabelle Santiago

(Val-de-Marne – Socialistes et apparentés)

Mme Liliana Tanguy

(Finistère – Renaissance)

Commission des migrations, des réfugiés et des personnes déplacées

07/12/2022

Paris

M. Emmanuel Fernandes

(Bas-Rhin – La France Insoumise)

M. Thibaut François

(Nord – Rassemblement National)

Commission des questions juridiques et des droits de l'homme

12/12/2022

Paris

M. Frédéric Mathieu

(Ille-et-Vilaine – La France Insoumise)

Commission des questions politiques et de la démocratie

13/12/2022

Paris

Mme Marie-Christine Dalloz (Jura – Les Républicains)

Mme Marietta Karamanli

(Sarthe – Socialistes et apparentés)

Commission pour le respect des obligations et engagements des États membres du Conseil de l’Europe des questions politiques et de la démocratie

(commission de suivi)

14/12/2022

Paris

Mme Liliana Tanguy

(Finistère – Renaissance)