La réunion reconstitutive de la délégation française à l’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe a eu lieu mardi 20 septembre 2022.
La délégation compte 24 députés et 12 sénateurs. Les députés ont été désignés membres de la délégation par leurs groupes politiques à l’issue des élections législatives des 12 et 19 juin 2022.
Au cours de la réunion reconstitutive, M. Bertrand Bouyx, député du Calvados, a été désigné Président de la délégation par acclamation.
Les membres de la délégation ont ensuite procédé à l’élection du Bureau, désormais constitué des membres suivants :
- M. Alain Milon, sénateur, Premier Vice-président ;
- Mme Marie-Christine Dalloz, députée du Jura, Vice-présidente ;
- Mme Nicole Duranton, sénatrice, Vice-présidente ;
- Mme Marietta Karamanli, députée de la Sarthe, Vice-présidente ;
- M. Claude Kern, sénateur, Vice-président ;
- Mme Stéphanie Kochert, députée du Bas-Rhin, Vice-présidente ;
- M. Frédéric Mathieu, député d’Ille-et-Vilaine, Vice-président ;
- Mme Liliana Tanguy, députée du Finistère, Vice-présidente ;
- M. André Vallini, sénateur, Vice-président ;
- M. Philippe Vigier, député d’Eure-et-Loir, Vice-président.
Ils ont également approuvé la répartition des membres de la délégation dans les six commissions de l’APCE dont la désignation des membres relève des délégations nationales.
Titulaires | Suppléants |
Commission des questions politiques et de la démocratie | |
Alain Milon | Didier Marie |
Claude Kern | Bernard Fournier |
Bertrand Bouyx | Marietta Karamanli |
Marie-Christine Dalloz | Alexis Izard |
Commission des questions juridiques et des droits de l’homme | |
François Calvet | Nadine Bellurot |
André Vallini | André Gattolin |
Frédéric Mathieu | Sabrina Agresti-Roubache |
Hélène Laporte | Stéphanie Kochert |
Commission des questions sociales, de la santé et du développement durable | |
Alain Milon | Christian Klinger |
Isabelle Santiago | Liliana Tanguy |
Philippe Vigier | Nathalie Serre |
Anne Stambach-Terrenoir | Mireille Clapot |
Commission des migrations, des réfugiés et des personnes déplacées | |
Nicole Duranton | Jacques Le Nay |
Thibaut François | Sylvie Goy-Chavent |
Laurent Jacobelli | Emmanuel Fernandes |
Roger Chudeau | Bruno Studer |
Commission de la culture, de la science, de l’éducation et des médias | |
Bernard Fournier | Nicole Duranton |
Bruno Studer | Claude Kern |
Antoine Léaument | Brigitte Klinkert |
Alexis Izard | Frédéric Valletoux |
Commission sur l’égalité et la non-discrimination | |
Didier Marie | François Calvet |
Maud Petit | Joël Giraud |
Mireille Clapot | Brigitte Klinkert |
Antoine Léaument | Liliana Tanguy |
La délégation a ensuite accueilli Mme Marie Fontanel, ambassadrice, représentante permanente de la France auprès du Conseil de l’Europe, afin d’évoquer les sujets d’actualité qui pourraient être débattus lors de la prochaine partie de session qui aura lieu à Strasbourg du 10 au 14 octobre 2022.