Réunion reconstitutive de la délégation française à l’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe (APCE)

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Une réunion reconstitutive de la délégation française à l’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe a eu lieu mardi 7 novembre 2023.

 

La délégation compte 24 députés, désignés membres de la délégation par leurs groupes politiques à l’issue des élections législatives des 12 et 19 juin 2022, et 12 sénateurs, désignés membres de ma délégation par leurs groupes politiques à la suite des élections sénatoriales du 24 septembre 2023.

 

Au cours de cette réunion, M. Bertrand Bouyx, député du Calvados, a été confirmé Président de la délégation à l’unanimité.

 

Les membres de la délégation ont ensuite procédé à l’élection du Bureau, désormais constitué des membres suivants :

 

  • M. Alain Milon, sénateur, Premier Vice-président ;
  • M. Olivier Bitz, sénateur, Vice-président ;
  • Mme Marie-Christine Dalloz, députée du Jura, Vice-présidente ;
  • Mme Michelle Gréaume, sénatrice, Vice-présidente ;
  • Mme Marietta Karamanli, députée de la Sarthe, Vice-présidente ;
  • M. Claude Kern, sénateur, Vice-président ;
  • Mme Stéphanie Kochert, députée du Bas-Rhin, Vice-présidente ;
  • M. Didier Marie, sénateur, Vice-président ;
  • M. Frédéric Mathieu, député d’Ille-et-Vilaine, Vice-président ;
  • Mme Maud Petit, députée du Val-de-Marne, Vice-présidente ;
  • Mme Liliana Tanguy, députée du Finistère, Vice-présidente.

 

Ils ont également approuvé la répartition des membres de la délégation dans les six commissions de l’APCE dont la désignation des membres relève des délégations nationales.

 

Titulaires

Suppléants

Commission des questions politiques et de la démocratie

M. Bertrand BOUYX

M. Alexis IZARD

M. Alain CADEC

M. Didier MARIE

Mme Marie-Christine DALLOZ

Mme Marietta KARAMANLI

M. Claude KERN

M. Christian KLINGER

Commission des questions juridiques et des droits de l’homme

M. Christophe CHAILLOU

Mme Michelle GRÉAUME

Mme Hélène LAPORTE

M. Stéphane MAZARS

M. Frédéric MATHIEU

Mme Stéphanie KOCHERT

M. Alain MILON

M. Olivier BITZ

Commission des questions sociales, de la santé et du développement durable

Mme Aude LUQUET

Mme Nathalie SERRE

M. Alain MILON

M. Alain CADEC

Mme Isabelle SANTIAGO

Mme Mireille CLAPOT

Mme Anne STAMBACH-TERRENOIR

Mme Liliana TANGUY

Commission des migrations, des réfugiés et des personnes déplacées

M. Thibaut FRANÇOIS

Mme Sylvie GOY-CHAVENT

Mme Michelle GRÉAUME

Mme Nicole DURANTON

M. Laurent JACOBELLI

M. Bruno STUDER

M. Matthieu MARCHIO

M. Emmanuel FERNANDES

Commission de la culture, de la science, de l’éducation et des médias

M. Olivier BITZ

M. Claude KERN

M. Alexis IZARD

M. François BONNEAU

M. Antoine LÉAUMENT

M. Stéphane MAZARS

M. Bruno STUDER

M. Frédéric VALLETOUX

Commission sur l’égalité et la non-discrimination

Mme Mireille CLAPOT

M. Joël GIRAUD

M. Antoine LÉAUMENT

M. Stéphane MAZARS

M. Didier MARIE

Mme Silvana SILVANI

Mme Maud PETIT

Mme Liliana TANGUY