34e Assemblée régionale Europe de l’APF Barcelone (section de Catalogne) du 23 au 26 octobre 2022

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APF Barcelone - Octobre 2022 | Copyright : Assemblée nationale

À l'invitation du Parlement et de la section de Catalogne, une vingtaine de sections européennes de l'APF se sont réunies à Barcelone sous la présidence de M. Jean-Charles Luperto, Chargé de mission Europe.

La section française était représentée par M. Bruno Fuchs, député, président délégué de la section française, secrétaire général parlementaire par intérim de l’APF, M. Philippe Mouiller, sénateur, vice-président délégué de la section française, M. Christophe-André Frassa, sénateur, président de la commission politique de l’APF, Mme Mireille Clapot, députée, Mme Elsa Schalck, sénatrice, vice-présidente du réseau des jeunes parlementaires de l’APF.

Le thème principal retenu pour ces travaux portait sur « les parlements et les droits de l'Homme ». Dans ce cadre, un premier panel a été consacré à la coopération parlementaire, outil de la défense des droits de l’Homme, animé par Mme Meritxell Serret, ministre de l’action extérieure et de l’Union européenne du gouvernement de la Generalitat de Catalogne, M. Damien Cottier, président de la commission des questions juridiques et des droits de l’Homme de l’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe (APCE), et M. Duarte Pacheco, président de l’Union interparlementaire (UIP).

Un deuxième panel a permis aux conférenciers d’échanger avec les parlementaires présents sur la thématique de la protection des droits de l’Homme des parlementaires. Sont intervenus M. Josep Casadevall, ancien juge et vice-président de la Cour européenne des droits de l’Homme, et M. Frédéric Bourdon, professeur d’université, spécialiste en droit parlementaire et droits de l’Homme.

Le dernier panel a été consacré aux droits à la liberté d’expression et de réunion des parlementaires. M. Samuel Cogolati, vice-président du Comité des droits de l’Homme des parlementaires de l’UIP, M. David Bondia, ancien président de l’Institut des droits de l’Homme de Catalogne, se sont exprimés sur le sujet et ont répondu aux questions des participants.

Les chargés de mission régionaux, en l’occurrence, M. Stéphane Sarrazin pour la région Amérique et M. Dah Sansan pour la région Afrique, ont rendu compte des travaux menés au cours de l’année 2022 par les sections américaines et africaines.

En amont de l’Assemblée régionale Europe, s’est tenue la Conférence des présidents de la région Europe de l’APF. L’ordre du jour a notamment porté sur le fonctionnement du programme d’actions de coopération (PAC) de la région Europe et les nouvelles orientations qui pourraient lui être données, comme l’a proposé le sénateur Philippe Mouiller. La section française présentera des propositions concrètes d’actions de coopération au printemps 2023, dans le cadre de la prochaine Conférence des présidents de la région Europe, qu’elle accueillera à l’Assemblée nationale.