Résultats de la recherche

(96 résultats)
1
2
3
...
5
Dossier législatif Emplacement Auteur État Sort Date d'examen Examiné par Texte visé Date de dépôt
48 Proposition de loi visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et à préserver la filière apicole

Article UNIQUE, alinéa 7

Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires

M. Christophe Naegelen

Discuté Non soutenu 6 mars 2025 Assemblée nationale (séance publique) n°995 3 mars 2025
39 Proposition de loi visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et à préserver la filière apicole

Article UNIQUE, alinéa 3

Écologiste et Social

Mme Marie Pochon

Discuté Rejeté 6 mars 2025 Assemblée nationale (séance publique) n°995 28 février 2025
43 Proposition de loi visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et à préserver la filière apicole

Article UNIQUE, alinéa 7

Socialistes et apparentés

M. Denis Fégné

Irrecevable 40 Assemblée nationale (séance publique) n°995 28 février 2025
42 Proposition de loi visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et à préserver la filière apicole

Article UNIQUE, alinéa 7

Écologiste et Social

Mme Marie Pochon

Discuté Rejeté 6 mars 2025 Assemblée nationale (séance publique) n°995 28 février 2025
9 Proposition de loi visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et à préserver la filière apicole

Après l'Article UNIQUE

La France insoumise - Nouveau Front Populaire

M. Sylvain Carrière

Discuté Retiré 6 mars 2025 Assemblée nationale (séance publique) n°995 20 février 2025
30 Proposition de loi visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et à préserver la filière apicole

Article UNIQUE, alinéa 6

Socialistes et apparentés

M. Denis Fégné

Irrecevable Irrecevable Assemblée nationale (séance publique) n°995 27 février 2025
6 Proposition de loi visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et à préserver la filière apicole

Article UNIQUE, alinéa 7

La France insoumise - Nouveau Front Populaire

M. Jean-Hugues Ratenon

Discuté Rejeté 6 mars 2025 Assemblée nationale (séance publique) n°995 20 février 2025
18 Proposition de loi visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et à préserver la filière apicole

Article UNIQUE, alinéa 5

Rassemblement National

M. Timothée Houssin

Discuté Retiré 6 mars 2025 Assemblée nationale (séance publique) n°995 20 février 2025
28 Proposition de loi visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et à préserver la filière apicole

Article UNIQUE, alinéa 3

Socialistes et apparentés

M. Denis Fégné

Discuté Rejeté 6 mars 2025 Assemblée nationale (séance publique) n°995 27 février 2025
11 Proposition de loi visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et à préserver la filière apicole

Après l'Article UNIQUE

La France insoumise - Nouveau Front Populaire

M. Jean-Hugues Ratenon

Discuté Rejeté 6 mars 2025 Assemblée nationale (séance publique) n°995 20 février 2025
32 Proposition de loi visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et à préserver la filière apicole

Article UNIQUE, alinéa 7

Socialistes et apparentés

M. Denis Fégné

Discuté Rejeté 6 mars 2025 Assemblée nationale (séance publique) n°995 27 février 2025
7 Proposition de loi visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et à préserver la filière apicole

Article UNIQUE, alinéa 11

La France insoumise - Nouveau Front Populaire

M. Sylvain Carrière

Discuté Rejeté 6 mars 2025 Assemblée nationale (séance publique) n°995 20 février 2025
2 Proposition de loi visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et à préserver la filière apicole

Article UNIQUE, alinéa 5

La France insoumise - Nouveau Front Populaire

M. Sylvain Carrière

Discuté Rejeté 6 mars 2025 Assemblée nationale (séance publique) n°995 20 février 2025
4 Proposition de loi visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et à préserver la filière apicole

Article UNIQUE, alinéa 7

La France insoumise - Nouveau Front Populaire

M. Sylvain Carrière

Discuté Rejeté 6 mars 2025 Assemblée nationale (séance publique) n°995 20 février 2025
47 Proposition de loi visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et à préserver la filière apicole

Article UNIQUE, alinéa 7

Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires

M. Christophe Naegelen

Discuté Non soutenu 6 mars 2025 Assemblée nationale (séance publique) n°995 3 mars 2025
3 Proposition de loi visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et à préserver la filière apicole

Article UNIQUE, alinéa 7

La France insoumise - Nouveau Front Populaire

Mme Ersilia Soudais

Discuté Rejeté 6 mars 2025 Assemblée nationale (séance publique) n°995 20 février 2025
46 Proposition de loi visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et à préserver la filière apicole

Article UNIQUE, alinéa 7

Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires

M. Christophe Naegelen

Discuté Non soutenu 6 mars 2025 Assemblée nationale (séance publique) n°995 3 mars 2025
12 Proposition de loi visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et à préserver la filière apicole

TITRE

La France insoumise - Nouveau Front Populaire

M. Sylvain Carrière

Discuté Rejeté 6 mars 2025 Assemblée nationale (séance publique) n°995 20 février 2025
1 Proposition de loi visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et à préserver la filière apicole

Article UNIQUE, alinéa 2

La France insoumise - Nouveau Front Populaire

Mme Sylvie Ferrer

Irrecevable 40 Assemblée nationale (séance publique) n°995 20 février 2025
40 Proposition de loi visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et à préserver la filière apicole

Article UNIQUE, alinéa 11

Écologiste et Social

Mme Marie Pochon

Discuté Rejeté 6 mars 2025 Assemblée nationale (séance publique) n°995 28 février 2025
Dossier législatif Emplacement Auteur État Sort Date d'examen Examiné par Texte visé Date de dépôt
1
2
3
...
5
Fabrication de la liasse