Résultats de la recherche

(1567 résultats)
1
...
22
23
24
25
26
...
79
Dossier législatif Emplacement Auteur État Sort Date d'examen Examiné par Texte visé Date de dépôt
671 Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

Après l'Article 4

Les Démocrates

Mme Louise Morel

Discuté Retiré 18 juin 2025 Assemblée nationale (séance publique) n°1522 12 juin 2025
340 Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

Après l'Article 4

La France insoumise - Nouveau Front Populaire

Mme Aurélie Trouvé

Discuté Rejeté 18 juin 2025 Assemblée nationale (séance publique) n°1522 12 juin 2025
639 Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

Article 5, alinéa 4

Gouvernement

Retiré Assemblée nationale (séance publique) n°1522 12 juin 2025
549 Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

Article 5

Écologiste et Social

Mme Julie Laernoes

Discuté Rejeté 18 juin 2025 Assemblée nationale (séance publique) n°1522 12 juin 2025
862 Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

Article 5

Horizons & Indépendants

M. Henri Alfandari

Retiré Assemblée nationale (séance publique) n°1522 18 juin 2025
606 Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

Article 5, alinéa 17

Socialistes et apparentés

Mme Marie-Noëlle Battistel

Irrecevable Irrecevable Assemblée nationale (séance publique) n°1522 12 juin 2025
171 Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

Après l'Article 4

Non inscrit

M. Raphaël Schellenberger

Discuté Non soutenu 18 juin 2025 Assemblée nationale (séance publique) n°1522 12 juin 2025
670 Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

Après l'Article 4

Les Démocrates

Mme Louise Morel

Discuté Retiré 18 juin 2025 Assemblée nationale (séance publique) n°1522 12 juin 2025
342 Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

Après l'Article 4

La France insoumise - Nouveau Front Populaire

Mme Aurélie Trouvé

Discuté Rejeté 18 juin 2025 Assemblée nationale (séance publique) n°1522 12 juin 2025
869 Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie
Sous-amendement de l'amendement n°564

Article 5, alinéa 4

Rassemblement National

M. Maxime Amblard

Retiré Assemblée nationale (séance publique) n°1522 18 juin 2025
261 (Rect) Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

Article 5, alinéa 2

La France insoumise - Nouveau Front Populaire

Mme Anne Stambach-Terrenoir

Discuté Rejeté 18 juin 2025 Assemblée nationale (séance publique) n°1522 12 juin 2025
258 (Rect) Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

Article 5, alinéa 2

La France insoumise - Nouveau Front Populaire

Mme Clémence Guetté

Discuté Rejeté 18 juin 2025 Assemblée nationale (séance publique) n°1522 12 juin 2025
256 Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

Article 5, alinéa 2

La France insoumise - Nouveau Front Populaire

M. Maxime Laisney

Discuté Rejeté 18 juin 2025 Assemblée nationale (séance publique) n°1522 12 juin 2025
264 Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

Article 5, alinéa 2

La France insoumise - Nouveau Front Populaire

M. Matthias Tavel

Discuté Rejeté 18 juin 2025 Assemblée nationale (séance publique) n°1522 12 juin 2025
255 Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

Article 5, alinéa 2

La France insoumise - Nouveau Front Populaire

M. Matthias Tavel

Discuté Rejeté 18 juin 2025 Assemblée nationale (séance publique) n°1522 12 juin 2025
177 (2ème Rect) Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

Article 5, alinéa 3

Ensemble pour la République

Mme Sandrine Le Feur

Discuté Non soutenu 18 juin 2025 Assemblée nationale (séance publique) n°1522 12 juin 2025
607 (Rect) Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

Article 4, alinéa 13

Socialistes et apparentés

Mme Marie-Noëlle Battistel

Discuté Rejeté 18 juin 2025 Assemblée nationale (séance publique) n°1522 12 juin 2025
387 Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

Article 4, alinéa 12

Gauche Démocrate et Républicaine

M. Julien Brugerolles

Discuté Adopté 18 juin 2025 Assemblée nationale (séance publique) n°1522 12 juin 2025
570 Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

Article 8, alinéa 4

Socialistes et apparentés

M. Romain Eskenazi

Retiré Assemblée nationale (séance publique) n°1522 12 juin 2025
600 (Rect) Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

Article 4, alinéa 13

Socialistes et apparentés

M. Karim Benbrahim

Discuté Rejeté 18 juin 2025 Assemblée nationale (séance publique) n°1522 12 juin 2025
Dossier législatif Emplacement Auteur État Sort Date d'examen Examiné par Texte visé Date de dépôt
1
...
22
23
24
25
26
...
79
Fabrication de la liasse