Résultats de la recherche

(1567 résultats)
1
...
36
37
38
39
40
...
79
Dossier législatif Emplacement Auteur État Sort Date d'examen Examiné par Texte visé Date de dépôt
157 Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

Après l'Article 14

Droite Républicaine

Mme Valérie Bazin-Malgras

Discuté Non soutenu 19 juin 2025 Assemblée nationale (séance publique) n°1522 11 juin 2025
126 Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

Après l'Article 21

Ensemble pour la République

Mme Danielle Brulebois

Discuté Non soutenu 19 juin 2025 Assemblée nationale (séance publique) n°1522 11 juin 2025
288 Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

Article 22 TER

Rassemblement National

M. Timothée Houssin

Discuté Adopté 19 juin 2025 Assemblée nationale (séance publique) n°1522 12 juin 2025
543 Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

Après l'Article 24

Écologiste et Social

Mme Julie Laernoes

Discuté Non soutenu 19 juin 2025 Assemblée nationale (séance publique) n°1522 12 juin 2025
28 Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

Après l'Article 13

Rassemblement National

M. Maxime Amblard

Retiré Assemblée nationale (séance publique) n°1522 11 juin 2025
273 Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

Après l'Article 8

La France insoumise - Nouveau Front Populaire

M. Matthias Tavel

Discuté Tombé 19 juin 2025 Assemblée nationale (séance publique) n°1522 12 juin 2025
182 Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

Après l'Article 8

La France insoumise - Nouveau Front Populaire

M. Matthias Tavel

Discuté Adopté 19 juin 2025 Assemblée nationale (séance publique) n°1522 12 juin 2025
378 Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

Article 9, alinéa 2

Gauche Démocrate et Républicaine

M. Julien Brugerolles

Discuté Rejeté 19 juin 2025 Assemblée nationale (séance publique) n°1522 12 juin 2025
294 Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

Article 9, alinéa 2

La France insoumise - Nouveau Front Populaire

M. Maxime Laisney

Discuté Rejeté 19 juin 2025 Assemblée nationale (séance publique) n°1522 12 juin 2025
852 Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie
Sous-amendement de l'amendement n°259

Après l'Article 12

Les Démocrates

M. Frédéric Petit

Discuté Rejeté 19 juin 2025 Assemblée nationale (séance publique) n°1522 18 juin 2025
540 Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

Après l'Article 12

Écologiste et Social

Mme Julie Laernoes

Discuté Non soutenu 19 juin 2025 Assemblée nationale (séance publique) n°1522 12 juin 2025
79 Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

Après l'Article 16

Les Démocrates

M. Christophe Blanchet

Discuté Non soutenu 19 juin 2025 Assemblée nationale (séance publique) n°1522 11 juin 2025
18 Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

Après l'Article 14

Droite Républicaine

Mme Valérie Bazin-Malgras

Discuté Non soutenu 19 juin 2025 Assemblée nationale (séance publique) n°1522 10 juin 2025
679 Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

Après l'Article 18 BIS

Les Démocrates

M. Philippe Bolo

Discuté Rejeté 19 juin 2025 Assemblée nationale (séance publique) n°1522 12 juin 2025
132 Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

Après l'Article 21

Ensemble pour la République

Mme Danielle Brulebois

Discuté Non soutenu 19 juin 2025 Assemblée nationale (séance publique) n°1522 11 juin 2025
147 Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

Article 22 TER

Droite Républicaine

M. Nicolas Ray

Discuté Tombé 19 juin 2025 Assemblée nationale (séance publique) n°1522 11 juin 2025
235 Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

Après l'Article 25 D

La France insoumise - Nouveau Front Populaire

M. Matthias Tavel

Discuté Rejeté 19 juin 2025 Assemblée nationale (séance publique) n°1522 12 juin 2025
283 Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

TITRE

Ensemble pour la République

M. Antoine Armand

Discuté Adopté 19 juin 2025 Assemblée nationale (séance publique) n°1522 12 juin 2025
571 Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

Après l'Article 25 D

Ensemble pour la République

M. Antoine Armand

Discuté Adopté 19 juin 2025 Assemblée nationale (séance publique) n°1522 12 juin 2025
430 Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

Article 9, alinéa 4

Non inscrit

M. Belkhir Belhaddad

Discuté Non soutenu 19 juin 2025 Assemblée nationale (séance publique) n°1522 12 juin 2025
Dossier législatif Emplacement Auteur État Sort Date d'examen Examiné par Texte visé Date de dépôt
1
...
36
37
38
39
40
...
79
Fabrication de la liasse