Résultats de la recherche

(1567 résultats)
1
...
41
42
43
44
45
...
79
Dossier législatif Emplacement Auteur État Sort Date d'examen Examiné par Texte visé Date de dépôt
683 Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

Après l'Article 12

Les Démocrates

M. Philippe Bolo

Discuté Non soutenu 19 juin 2025 Assemblée nationale (séance publique) n°1522 12 juin 2025
93 Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

Article 14

Droite Républicaine

Mme Marie-Christine Dalloz

Discuté Non soutenu 19 juin 2025 Assemblée nationale (séance publique) n°1522 11 juin 2025
292 Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

Article 16 BIS

Rassemblement National

M. Emmanuel Blairy

Discuté Retiré 19 juin 2025 Assemblée nationale (séance publique) n°1522 12 juin 2025
128 Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

Après l'Article 21

Ensemble pour la République

Mme Danielle Brulebois

Discuté Non soutenu 19 juin 2025 Assemblée nationale (séance publique) n°1522 11 juin 2025
589 Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

Article 22 TER

Socialistes et apparentés

Mme Marie-Noëlle Battistel

Discuté Adopté 19 juin 2025 Assemblée nationale (séance publique) n°1522 12 juin 2025
181 Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

Article 22 TER, alinéa 1

Droite Républicaine

Mme Justine Gruet

Discuté Tombé 19 juin 2025 Assemblée nationale (séance publique) n°1522 12 juin 2025
232 Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

Après l'Article 25 D

La France insoumise - Nouveau Front Populaire

Mme Anne Stambach-Terrenoir

Discuté Rejeté 19 juin 2025 Assemblée nationale (séance publique) n°1522 12 juin 2025
496 Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

Après l'Article 12

Droite Républicaine

M. Jérôme Nury

Retiré Assemblée nationale (séance publique) n°1522 12 juin 2025
286 Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

Après l'Article 11

Rassemblement National

M. Timothée Houssin

Discuté Tombé 19 juin 2025 Assemblée nationale (séance publique) n°1522 12 juin 2025
291 Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

Article 11, alinéa 1

Rassemblement National

M. Emmanuel Blairy

Discuté Adopté 19 juin 2025 Assemblée nationale (séance publique) n°1522 12 juin 2025
627 Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

Article 11, alinéa 1

Gouvernement

Discuté Adopté 19 juin 2025 Assemblée nationale (séance publique) n°1522 12 juin 2025
399 Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

Article 11 BIS, alinéa 2

Gauche Démocrate et Républicaine

M. Julien Brugerolles

Discuté Non soutenu 19 juin 2025 Assemblée nationale (séance publique) n°1522 12 juin 2025
281 Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

Après l'Article 11

Rassemblement National

M. Timothée Houssin

Discuté Adopté 19 juin 2025 Assemblée nationale (séance publique) n°1522 12 juin 2025
318 Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

Article 11 BIS, alinéa 2

La France insoumise - Nouveau Front Populaire

Mme Anne Stambach-Terrenoir

Discuté Rejeté 19 juin 2025 Assemblée nationale (séance publique) n°1522 12 juin 2025
321 Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

Article 11 BIS, alinéa 2

La France insoumise - Nouveau Front Populaire

Mme Clémence Guetté

Discuté Rejeté 19 juin 2025 Assemblée nationale (séance publique) n°1522 12 juin 2025
138 Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

Article 12

Ensemble pour la République

Mme Danielle Brulebois

Discuté Non soutenu 19 juin 2025 Assemblée nationale (séance publique) n°1522 11 juin 2025
435 Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

Article 14

Droite Républicaine

M. Jérôme Nury

Discuté Non soutenu 19 juin 2025 Assemblée nationale (séance publique) n°1522 12 juin 2025
216 Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

Après l'Article 14

Les Démocrates

Mme Perrine Goulet

Discuté Non soutenu 19 juin 2025 Assemblée nationale (séance publique) n°1522 12 juin 2025
25 Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

Article 16 BIS

UDR

M. Vincent Trébuchet

Discuté Adopté 19 juin 2025 Assemblée nationale (séance publique) n°1522 11 juin 2025
654 Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

Après l'Article 21

Horizons & Indépendants

M. Xavier Lacombe

Discuté Non soutenu 19 juin 2025 Assemblée nationale (séance publique) n°1522 12 juin 2025
Dossier législatif Emplacement Auteur État Sort Date d'examen Examiné par Texte visé Date de dépôt
1
...
41
42
43
44
45
...
79
Fabrication de la liasse