Résultats de la recherche

(74 résultats)
1
2
3
4
Dossier législatif Emplacement Auteur État Sort Date d'examen Examiné par Texte visé Date de dépôt
AC68 Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap
Sous-amendement de l'amendement n°AC26 (Rect)

Article PREMIER, alinéa 2

La France insoumise - Nouveau Front Populaire

Mme Murielle Lepvraud

Retiré Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°439 29 avril 2025
AC14 Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap

Article PREMIER, alinéa 2

Socialistes et apparentés

Mme Florence Herouin-Léautey

Discuté Adopté 30 avril 2025 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°439 24 avril 2025
AC23 Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap

Article PREMIER, alinéa 2

Gauche Démocrate et Républicaine

Mme Soumya Bourouaha

Discuté Retiré 30 avril 2025 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°439 25 avril 2025
AC28 Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap

Article PREMIER, alinéa 2

La France insoumise - Nouveau Front Populaire

Mme Murielle Lepvraud

Discuté Retiré 30 avril 2025 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°439 25 avril 2025
AC5 Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap

Article 2

Horizons & Indépendants

Mme Béatrice Piron

Discuté Retiré 30 avril 2025 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°439 23 avril 2025
AC19 Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap

Article 2, alinéa 3

Socialistes et apparentés

Mme Florence Herouin-Léautey

Discuté Tombé 30 avril 2025 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°439 24 avril 2025
AC7 Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap

Article 3

Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires

M. Salvatore Castiglione

Discuté Non soutenu 30 avril 2025 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°439 23 avril 2025
AC3 Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap

Article 2, alinéa 4

Rassemblement National

M. Roger Chudeau

Discuté Tombé 30 avril 2025 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°439 16 avril 2025
AC30 Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap

Article 2, alinéa 4

La France insoumise - Nouveau Front Populaire

Mme Nadège Abomangoli

Discuté Tombé 30 avril 2025 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°439 25 avril 2025
AC69 Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap
Sous-amendement de l'amendement n°AC54

Article 2

Gouvernement

Discuté Rejeté 30 avril 2025 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°439 29 avril 2025
AC17 Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap

Article 2, alinéa 4

Socialistes et apparentés

Mme Florence Herouin-Léautey

Discuté Tombé 30 avril 2025 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°439 24 avril 2025
AC20 Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap

Article 2, alinéa 3

Gauche Démocrate et Républicaine

Mme Soumya Bourouaha

Discuté Tombé 30 avril 2025 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°439 25 avril 2025
AC25 (Rect) Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap

Article PREMIER, alinéa 2

La France insoumise - Nouveau Front Populaire

Mme Nadège Abomangoli

Discuté Rejeté 30 avril 2025 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°439 25 avril 2025
AC24 Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap

Article PREMIER, alinéa 2

Gauche Démocrate et Républicaine

Mme Soumya Bourouaha

Discuté Adopté 30 avril 2025 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°439 25 avril 2025
AC54 Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap

Article 2

Mme Julie Delpech, rapporteure

Discuté Adopté 30 avril 2025 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°439 25 avril 2025
AC72 Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap
Sous-amendement de l'amendement n°AC54

Article 2

Ensemble pour la République

Mme Prisca Thevenot

Discuté Adopté 30 avril 2025 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°439 30 avril 2025
AC6 Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap

Article PREMIER, alinéa 2

Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires

M. Salvatore Castiglione

Discuté Non soutenu 30 avril 2025 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°439 23 avril 2025
AC27 Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap

Article PREMIER, alinéa 2

La France insoumise - Nouveau Front Populaire

Mme Nadège Abomangoli

Discuté Adopté 30 avril 2025 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°439 25 avril 2025
AC50 Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap

Article PREMIER, alinéa 2

Mme Julie Delpech, rapporteure

Discuté Adopté 30 avril 2025 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°439 25 avril 2025
AC1 Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap

Article PREMIER, alinéa 2

Non inscrit

Mme Christine Engrand

Discuté Non soutenu 30 avril 2025 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°439 16 avril 2025
Dossier législatif Emplacement Auteur État Sort Date d'examen Examiné par Texte visé Date de dépôt
1
2
3
4
Fabrication de la liasse