Résultats de la recherche

(275 résultats)
1
...
9
10
11
12
13
14
Dossier législatif Emplacement Auteur État Sort Date d'examen Examiné par Texte visé Date de dépôt
AC34 Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap

Après l'Article 3 NONIES

Écologiste et Social

M. Arnaud Bonnet

Irrecevable Irrecevable Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°1610 30 avril 2026
AC67 Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap

Article 3, alinéa 2

Horizons & Indépendants

M. Philippe Fait

Irrecevable 40 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°1610 30 avril 2026
AC33 Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap

Après l'Article 3 NONIES

Écologiste et Social

M. Arnaud Bonnet

Irrecevable 40 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°1610 30 avril 2026
AC60 Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap

Article 3 BIS B, alinéa 12

Horizons & Indépendants

Mme Béatrice Piron

Irrecevable Irrecevable Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°1610 30 avril 2026
AC42 Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap

Après l'Article 3 NONIES

Écologiste et Social

M. Arnaud Bonnet

Irrecevable 40 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°1610 30 avril 2026
AC66 Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap

Article PREMIER, alinéa 4

Horizons & Indépendants

M. Philippe Fait

Irrecevable 40 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°1610 30 avril 2026
AC25 Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap

Article 3 BIS B, alinéa 5

Socialistes et apparentés

Mme Florence Herouin-Léautey

Irrecevable 40 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°1610 30 avril 2026
AC5 Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap

Article PREMIER

Rassemblement National

M. Roger Chudeau

Discuté Rejeté 5 mai 2026 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°1610 29 avril 2026
AC28 Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap

Article 3 BIS B, alinéa 5

Socialistes et apparentés

Mme Florence Herouin-Léautey

Irrecevable Irrecevable Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°1610 30 avril 2026
AC64 Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap

Article PREMIER, alinéa 4

Horizons & Indépendants

M. Philippe Fait

Irrecevable 40 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°1610 30 avril 2026
AC6 Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap

Article 2

Gauche Démocrate et Républicaine

Mme Soumya Bourouaha

Irrecevable Irrecevable Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°1610 29 avril 2026
AC26 Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap

Article 3 BIS B, alinéa 4

Socialistes et apparentés

Mme Florence Herouin-Léautey

Irrecevable Irrecevable Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°1610 30 avril 2026
AC73 Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap

Article PREMIER, alinéa 3

Mme Julie Delpech, rapporteure

Discuté Adopté 5 mai 2026 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°1610 4 mai 2026
AC51 Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap

Article PREMIER BIS A, alinéa 3

Écologiste et Social

M. Arnaud Bonnet

Discuté Adopté 5 mai 2026 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°1610 30 avril 2026
AC23 Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap

Article PREMIER BIS A, alinéa 2

Mme Julie Delpech, rapporteure

Discuté Adopté 5 mai 2026 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°1610 30 avril 2026
AC44 Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap

Article PREMIER BIS A, alinéa 2

Mme Julie Delpech, rapporteure

Discuté Adopté 5 mai 2026 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°1610 30 avril 2026
AC29 Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap

Article PREMIER, alinéa 3

Socialistes et apparentés

M. Philippe Naillet

Discuté Tombé 5 mai 2026 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°1610 30 avril 2026
AC8 Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap

Article PREMIER, alinéa 4

La France insoumise - Nouveau Front Populaire

Mme Murielle Lepvraud

Discuté Adopté 5 mai 2026 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°1610 30 avril 2026
AC75 Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap

Article PREMIER, alinéa 8

Mme Julie Delpech, rapporteure

Discuté Adopté 5 mai 2026 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°1610 4 mai 2026
AC69 Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap

Article PREMIER BIS A, alinéa 3

Horizons & Indépendants

M. Philippe Fait

Discuté Rejeté 5 mai 2026 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°1610 30 avril 2026
Dossier législatif Emplacement Auteur État Sort Date d'examen Examiné par Texte visé Date de dépôt
1
...
9
10
11
12
13
14
Fabrication de la liasse