Résultats de la recherche

(685 résultats)
1
...
20
21
22
23
24
...
35
Dossier législatif Emplacement Auteur État Sort Date d'examen Examiné par Texte visé Date de dépôt
AC147 Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel

Article 4, alinéa 10

Rassemblement National

M. Julien Odoul

Discuté Non soutenu 12 mai 2026 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°1560 7 mai 2026
AC254 Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel

Article 4, alinéa 4

M. Belkhir Belhaddad, rapporteur

Discuté Adopté 12 mai 2026 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°1560 11 mai 2026
AC61 Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel

Après l'Article 4

Droite Républicaine

Mme Virginie Duby-Muller

Discuté Non soutenu 12 mai 2026 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°1560 7 mai 2026
AC297 Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel

Article PREMIER, alinéa 8

M. Belkhir Belhaddad, rapporteur

Discuté Adopté 12 mai 2026 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°1560 12 mai 2026
AC243 Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel

Article 2, alinéa 2

M. Lionel Duparay, rapporteur

Discuté Adopté 12 mai 2026 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°1560 11 mai 2026
AC111 Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel

Article 2, alinéa 4

Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires

M. Jean Bodart

Discuté Rejeté 12 mai 2026 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°1560 7 mai 2026
AC247 Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel

Article 2, alinéa 2

M. Lionel Duparay, rapporteur

Discuté Adopté 12 mai 2026 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°1560 11 mai 2026
AC75 Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel

Article PREMIER, alinéa 8

Socialistes et apparentés

M. Pierrick Courbon

Discuté Retiré 12 mai 2026 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°1560 7 mai 2026
AC248 Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel

Article 2, alinéa 2

M. Lionel Duparay, rapporteur

Discuté Adopté 12 mai 2026 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°1560 11 mai 2026
AC300 Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel
Sous-amendement de l'amendement n°AC37

Article 3, alinéa 2

M. Lionel Duparay, rapporteur

Discuté Adopté 12 mai 2026 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°1560 12 mai 2026
AC31 Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel

Article PREMIER, alinéa 12

Socialistes et apparentés

M. Pierrick Courbon

Discuté Rejeté 12 mai 2026 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°1560 6 mai 2026
AC279 Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel

Article PREMIER, alinéa 14

Mme Véronique Riotton, rapporteure

Discuté Adopté 12 mai 2026 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°1560 11 mai 2026
AC82 Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel

Après l'Article PREMIER

Ensemble pour la République

Mme Françoise Buffet

Discuté Rejeté 12 mai 2026 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°1560 7 mai 2026
AC135 Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel

Article 2, alinéa 9

Les Démocrates

Mme Delphine Lingemann

Discuté Adopté 12 mai 2026 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°1560 7 mai 2026
AC145 Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel

Article 3, alinéa 3

Rassemblement National

M. Julien Odoul

Discuté Non soutenu 12 mai 2026 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°1560 7 mai 2026
AC8 Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel

Article 3, alinéa 2

La France insoumise - Nouveau Front Populaire

M. François Piquemal

Discuté Tombé 12 mai 2026 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°1560 6 mai 2026
AC277 Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel

Article PREMIER, alinéa 12

Mme Véronique Riotton, rapporteure

Discuté Adopté 12 mai 2026 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°1560 11 mai 2026
AC3 Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel

Article 3, alinéa 3

Socialistes et apparentés

M. Sacha Houlié

Discuté Rejeté 12 mai 2026 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°1560 6 mai 2026
AC6 Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel

Article 2

La France insoumise - Nouveau Front Populaire

M. François Piquemal

Discuté Rejeté 12 mai 2026 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°1560 6 mai 2026
AC249 Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel

Article 2, alinéa 2

M. Lionel Duparay, rapporteur

Discuté Adopté 12 mai 2026 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°1560 11 mai 2026
Dossier législatif Emplacement Auteur État Sort Date d'examen Examiné par Texte visé Date de dépôt
1
...
20
21
22
23
24
...
35
Fabrication de la liasse