Résultats de la recherche

(100 résultats)
1
...
3
4
5
Dossier législatif Emplacement Auteur État Sort Date d'examen Examiné par Texte visé Date de dépôt
AS14 Généraliser la connaissance et la maîtrise des gestes de premiers secours tout au long de la vie

Article 2, alinéa 8

Écologiste et Social

Mme Sandra Regol

Discuté Adopté 7 mai 2025 Commission des affaires sociales n°1229 30 avril 2025
AS5 Généraliser la connaissance et la maîtrise des gestes de premiers secours tout au long de la vie

Article PREMIER, alinéa 7

Écologiste et Social

Mme Sandra Regol

Discuté Rejeté 7 mai 2025 Commission des affaires sociales n°1229 30 avril 2025
AS32 Généraliser la connaissance et la maîtrise des gestes de premiers secours tout au long de la vie

Article 2, alinéa 2

Rassemblement National

M. Thierry Frappé

Irrecevable 40 Commission des affaires sociales n°1229 1 mai 2025
AS36 Généraliser la connaissance et la maîtrise des gestes de premiers secours tout au long de la vie

Article PREMIER, alinéa 7

Rassemblement National

M. Thierry Frappé

Discuté Rejeté 7 mai 2025 Commission des affaires sociales n°1229 2 mai 2025
AS23 Généraliser la connaissance et la maîtrise des gestes de premiers secours tout au long de la vie

Article PREMIER, alinéa 8

Écologiste et Social

Mme Sandra Regol

Irrecevable 40 Commission des affaires sociales n°1229 30 avril 2025
AS3 Généraliser la connaissance et la maîtrise des gestes de premiers secours tout au long de la vie

Article PREMIER, alinéa 5

Écologiste et Social

Mme Sandra Regol

Irrecevable Irrecevable Commission des affaires sociales n°1229 30 avril 2025
AS50 Généraliser la connaissance et la maîtrise des gestes de premiers secours tout au long de la vie

Article PREMIER, alinéa 9

M. Salvatore Castiglione, rapporteur

Discuté Adopté 7 mai 2025 Commission des affaires sociales n°1229 6 mai 2025
AS34 Généraliser la connaissance et la maîtrise des gestes de premiers secours tout au long de la vie

Article 2, alinéa 6

Rassemblement National

M. Thierry Frappé

Discuté Rejeté 7 mai 2025 Commission des affaires sociales n°1229 1 mai 2025
AS6 Généraliser la connaissance et la maîtrise des gestes de premiers secours tout au long de la vie

Article PREMIER, alinéa 7

Écologiste et Social

Mme Sandra Regol

Irrecevable Irrecevable Commission des affaires sociales n°1229 30 avril 2025
AS41 Généraliser la connaissance et la maîtrise des gestes de premiers secours tout au long de la vie

Article 2, alinéa 8

La France insoumise - Nouveau Front Populaire

Mme Zahia Hamdane

Discuté Rejeté 7 mai 2025 Commission des affaires sociales n°1229 2 mai 2025
AS21 Généraliser la connaissance et la maîtrise des gestes de premiers secours tout au long de la vie

Article PREMIER, alinéa 3

Écologiste et Social

Mme Sandra Regol

Irrecevable 40 Commission des affaires sociales n°1229 30 avril 2025
AS15 Généraliser la connaissance et la maîtrise des gestes de premiers secours tout au long de la vie

Article PREMIER, alinéa 8

Écologiste et Social

Mme Sandra Regol

Discuté Adopté 7 mai 2025 Commission des affaires sociales n°1229 30 avril 2025
AS26 Généraliser la connaissance et la maîtrise des gestes de premiers secours tout au long de la vie

Article 3, alinéa 6

Socialistes et apparentés

M. Elie Califer

Discuté Rejeté 7 mai 2025 Commission des affaires sociales n°1229 30 avril 2025
AS58 Généraliser la connaissance et la maîtrise des gestes de premiers secours tout au long de la vie

Article PREMIER, alinéa 8

M. Salvatore Castiglione, rapporteur

Discuté Adopté 7 mai 2025 Commission des affaires sociales n°1229 6 mai 2025
AS37 Généraliser la connaissance et la maîtrise des gestes de premiers secours tout au long de la vie

Article PREMIER, alinéa 1

La France insoumise - Nouveau Front Populaire

Mme Zahia Hamdane

Irrecevable Irrecevable Commission des affaires sociales n°1229 2 mai 2025
AS18 Généraliser la connaissance et la maîtrise des gestes de premiers secours tout au long de la vie

Après l'Article 3

Écologiste et Social

Mme Sandra Regol

Discuté Non soutenu 7 mai 2025 Commission des affaires sociales n°1229 30 avril 2025
AS48 Généraliser la connaissance et la maîtrise des gestes de premiers secours tout au long de la vie

Article PREMIER, alinéa 7

M. Salvatore Castiglione, rapporteur

Discuté Adopté 7 mai 2025 Commission des affaires sociales n°1229 6 mai 2025
AS31 Généraliser la connaissance et la maîtrise des gestes de premiers secours tout au long de la vie

Après l'Article PREMIER

Rassemblement National

M. Thierry Frappé

Discuté Rejeté 7 mai 2025 Commission des affaires sociales n°1229 1 mai 2025
AS39 Généraliser la connaissance et la maîtrise des gestes de premiers secours tout au long de la vie

Article 2, alinéa 6

La France insoumise - Nouveau Front Populaire

Mme Zahia Hamdane

Discuté Retiré 7 mai 2025 Commission des affaires sociales n°1229 2 mai 2025
AS24 Généraliser la connaissance et la maîtrise des gestes de premiers secours tout au long de la vie

Article 2, alinéa 3

Écologiste et Social

Mme Sandra Regol

Retiré Commission des affaires sociales n°1229 30 avril 2025
Dossier législatif Emplacement Auteur État Sort Date d'examen Examiné par Texte visé Date de dépôt
1
...
3
4
5
Fabrication de la liasse