Résultats de la recherche

(89 résultats)
1
2
3
4
5
Dossier législatif Emplacement Auteur État Sort Date d'examen Examiné par Texte visé Date de dépôt
22 (Rect) Lutter contre la mortalité infantile

Article 2, alinéa 1

Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires

M. Paul-André Colombani

Discuté Adopté 15 mai 2025 Assemblée nationale (séance publique) n°1373 12 mai 2025
2 (Rect) Lutter contre la mortalité infantile

Article 2, alinéa 5

Socialistes et apparentés

M. Arnaud Simion

Discuté Retiré 15 mai 2025 Assemblée nationale (séance publique) n°1373 7 mai 2025
34 Lutter contre la mortalité infantile

Article 2, alinéa 4

La France insoumise - Nouveau Front Populaire

Mme Murielle Lepvraud

Discuté Adopté 15 mai 2025 Assemblée nationale (séance publique) n°1373 12 mai 2025
50 Lutter contre la mortalité infantile

Article 3, alinéa 2

Gouvernement

Discuté Adopté 15 mai 2025 Assemblée nationale (séance publique) n°1373 13 mai 2025
4 Lutter contre la mortalité infantile

Article 3, alinéa 4

Rassemblement National

Mme Marie-France Lorho

Discuté Tombé 15 mai 2025 Assemblée nationale (séance publique) n°1373 12 mai 2025
52 Lutter contre la mortalité infantile

Article PREMIER, alinéa 3

Gouvernement

Discuté Adopté 15 mai 2025 Assemblée nationale (séance publique) n°1373 15 mai 2025
10 Lutter contre la mortalité infantile

Article PREMIER, alinéa 10

Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires

M. Paul-André Colombani

Discuté Adopté 15 mai 2025 Assemblée nationale (séance publique) n°1373 12 mai 2025
30 (Rect) Lutter contre la mortalité infantile

Article 2, alinéa 1

Gauche Démocrate et Républicaine

Mme Karine Lebon

Discuté Adopté 15 mai 2025 Assemblée nationale (séance publique) n°1373 12 mai 2025
47 (Rect) Lutter contre la mortalité infantile

Article 2, alinéa 1

La France insoumise - Nouveau Front Populaire

Mme Murielle Lepvraud

Discuté Adopté 15 mai 2025 Assemblée nationale (séance publique) n°1373 12 mai 2025
31 (Rect) Lutter contre la mortalité infantile

Article 2, alinéa 1

Socialistes et apparentés

M. Arnaud Simion

Discuté Adopté 15 mai 2025 Assemblée nationale (séance publique) n°1373 12 mai 2025
29 (Rect) Lutter contre la mortalité infantile

Article 2, alinéa 1

Écologiste et Social

Mme Marie-Charlotte Garin

Discuté Adopté 15 mai 2025 Assemblée nationale (séance publique) n°1373 12 mai 2025
AS22 Lutter contre la mortalité infantile

Après l'Article 3

Rassemblement National

M. Serge Muller

Retiré Commission des affaires sociales n°1237 3 mai 2025
AS26 Lutter contre la mortalité infantile

Après l'Article 3

Rassemblement National

M. Serge Muller

Retiré Commission des affaires sociales n°1237 3 mai 2025
AS5 Lutter contre la mortalité infantile

Après l'Article 3

Écologiste et Social

M. Boris Tavernier

Irrecevable Irrecevable Commission des affaires sociales n°1237 30 avril 2025
AS10 Lutter contre la mortalité infantile

Après l'Article 3

Écologiste et Social

Mme Marie-Charlotte Garin

Irrecevable Irrecevable Commission des affaires sociales n°1237 2 mai 2025
AS16 Lutter contre la mortalité infantile

Après l'Article 3

La France insoumise - Nouveau Front Populaire

M. Damien Maudet

Irrecevable Irrecevable Commission des affaires sociales n°1237 2 mai 2025
AS7 Lutter contre la mortalité infantile

Après l'Article 3

Écologiste et Social

M. Boris Tavernier

Irrecevable Irrecevable Commission des affaires sociales n°1237 30 avril 2025
AS8 Lutter contre la mortalité infantile

Après l'Article 3

Écologiste et Social

M. Boris Tavernier

Irrecevable Irrecevable Commission des affaires sociales n°1237 30 avril 2025
AS9 Lutter contre la mortalité infantile

Article 2, alinéa 1

Écologiste et Social

M. Boris Tavernier

Irrecevable 40 Commission des affaires sociales n°1237 30 avril 2025
AS6 Lutter contre la mortalité infantile

Après l'Article 3

Écologiste et Social

M. Boris Tavernier

Irrecevable Irrecevable Commission des affaires sociales n°1237 30 avril 2025
Dossier législatif Emplacement Auteur État Sort Date d'examen Examiné par Texte visé Date de dépôt
1
2
3
4
5
Fabrication de la liasse