Résultats de la recherche

(28 résultats)
1
2
Dossier législatif Emplacement Auteur État Sort Date d'examen Examiné par Texte visé Date de dépôt
4 Renforcer la solidarité envers les retraités pauvres

Après l'Article PREMIER

Socialistes et apparentés

M. Elie Califer

Retiré Assemblée nationale (séance publique) n°1478 2 juin 2025
3 Renforcer la solidarité envers les retraités pauvres

Après l'Article PREMIER

Socialistes et apparentés

M. Elie Califer

Retiré Assemblée nationale (séance publique) n°1478 2 juin 2025
13 Renforcer la solidarité envers les retraités pauvres

Après l'Article PREMIER

Ensemble pour la République

Mme Joséphine Missoffe

A discuter Assemblée nationale (séance publique) n°1478 2 juin 2025
1 Renforcer la solidarité envers les retraités pauvres

TITRE

Ensemble pour la République

M. Pierre Cazeneuve

A discuter Assemblée nationale (séance publique) n°1478 2 juin 2025
2 Renforcer la solidarité envers les retraités pauvres

TITRE

Ensemble pour la République

M. Pierre Cazeneuve

A discuter Assemblée nationale (séance publique) n°1478 2 juin 2025
11 Renforcer la solidarité envers les retraités pauvres

Article PREMIER, alinéa 1

Ensemble pour la République

Mme Joséphine Missoffe

A discuter Assemblée nationale (séance publique) n°1478 2 juin 2025
12 Renforcer la solidarité envers les retraités pauvres

Article PREMIER, alinéa 5

Ensemble pour la République

Mme Joséphine Missoffe

A discuter Assemblée nationale (séance publique) n°1478 2 juin 2025
6 Renforcer la solidarité envers les retraités pauvres

Article PREMIER, alinéa 2

Socialistes et apparentés

M. Elie Califer

A discuter Assemblée nationale (séance publique) n°1478 2 juin 2025
10 Renforcer la solidarité envers les retraités pauvres

Article PREMIER, alinéa 4

Rassemblement National

M. Serge Muller

A discuter Assemblée nationale (séance publique) n°1478 2 juin 2025
5 Renforcer la solidarité envers les retraités pauvres

Article PREMIER, alinéa 3

Gauche Démocrate et Républicaine

Mme Émeline K/Bidi

A discuter Assemblée nationale (séance publique) n°1478 2 juin 2025
7 Renforcer la solidarité envers les retraités pauvres

Article PREMIER, alinéa 2

Socialistes et apparentés

M. Elie Califer

A discuter Assemblée nationale (séance publique) n°1478 2 juin 2025
8 Renforcer la solidarité envers les retraités pauvres

Article PREMIER, alinéa 5

Droite Républicaine

M. Antoine Vermorel-Marques

A discuter Assemblée nationale (séance publique) n°1478 2 juin 2025
9 Renforcer la solidarité envers les retraités pauvres

Après l'Article PREMIER

Rassemblement National

M. Serge Muller

Irrecevable Irrecevable Assemblée nationale (séance publique) n°1478 2 juin 2025
AS7 Renforcer la solidarité envers les retraités pauvres

Après l'Article PREMIER

La France insoumise - Nouveau Front Populaire

M. Jean-Hugues Ratenon

Irrecevable Irrecevable Commission des affaires sociales n°1344 23 mai 2025
AS2 Renforcer la solidarité envers les retraités pauvres

Après l'Article PREMIER

Rassemblement National

M. Serge Muller

Irrecevable Irrecevable Commission des affaires sociales n°1344 22 mai 2025
AS8 Renforcer la solidarité envers les retraités pauvres

Article PREMIER, alinéa 1

Droite Républicaine

Mme Sylvie Dezarnaud

Irrecevable 40 Commission des affaires sociales n°1344 24 mai 2025
AS9 Renforcer la solidarité envers les retraités pauvres

Article PREMIER, alinéa 1

Droite Républicaine

Mme Sylvie Dezarnaud

Irrecevable 40 Commission des affaires sociales n°1344 24 mai 2025
AS15 Renforcer la solidarité envers les retraités pauvres

Article PREMIER, alinéa 1

Mme Émeline K/Bidi, rapporteure

Discuté Tombé 28 mai 2025 Commission des affaires sociales n°1344 27 mai 2025
AS14 Renforcer la solidarité envers les retraités pauvres

Article 2, alinéa 1

Mme Émeline K/Bidi, rapporteure

Discuté Adopté 28 mai 2025 Commission des affaires sociales n°1344 27 mai 2025
AS10 Renforcer la solidarité envers les retraités pauvres

Article PREMIER, alinéa 1

Droite Républicaine

Mme Sylvie Dezarnaud

Discuté Tombé 28 mai 2025 Commission des affaires sociales n°1344 24 mai 2025
Dossier législatif Emplacement Auteur État Sort Date d'examen Examiné par Texte visé Date de dépôt
1
2
Fabrication de la liasse