Résultats de la recherche

(674 résultats)
1
2
3
4
...
34
Dossier législatif Emplacement Auteur État Sort Date d'examen Examiné par Texte visé Date de dépôt
259 Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

Après l'Article 28

La France insoumise - Nouveau Front Populaire

Mme Élisa Martin

Irrecevable Irrecevable Assemblée nationale (séance publique) n°2233 12 décembre 2025
246 Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

Après l'Article 37

La France insoumise - Nouveau Front Populaire

Mme Élisa Martin

Irrecevable Irrecevable Assemblée nationale (séance publique) n°2233 12 décembre 2025
309 Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

Après l'Article 2

Les Démocrates

Mme Géraldine Bannier

Discuté Adopté 16 décembre 2025 Assemblée nationale (séance publique) n°2233 12 décembre 2025
177 Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

Article 3, alinéa 9

Union des droites pour la République

M. Éric Ciotti

Discuté Rejeté 16 décembre 2025 Assemblée nationale (séance publique) n°2233 12 décembre 2025
164 Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

Article PREMIER, alinéa 1

La France insoumise - Nouveau Front Populaire

M. Jean-François Coulomme

Discuté Rejeté 16 décembre 2025 Assemblée nationale (séance publique) n°2233 12 décembre 2025
233 Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

Article 3, alinéa 8

La France insoumise - Nouveau Front Populaire

Mme Élisa Martin

Discuté Rejeté 16 décembre 2025 Assemblée nationale (séance publique) n°2233 12 décembre 2025
55 Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

Article PREMIER, alinéa 1

Écologiste et Social

M. Jean-Claude Raux

Discuté Rejeté 16 décembre 2025 Assemblée nationale (séance publique) n°2233 11 décembre 2025
159 Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

Article PREMIER

La France insoumise - Nouveau Front Populaire

M. Jean-François Coulomme

Discuté Rejeté 16 décembre 2025 Assemblée nationale (séance publique) n°2233 12 décembre 2025
173 Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

Article 3, alinéa 10

Union des droites pour la République

M. Éric Ciotti

Discuté Rejeté 16 décembre 2025 Assemblée nationale (séance publique) n°2233 12 décembre 2025
161 Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

Après l'Article PREMIER

La France insoumise - Nouveau Front Populaire

Mme Élisa Martin

Discuté Rejeté 16 décembre 2025 Assemblée nationale (séance publique) n°2233 12 décembre 2025
234 Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

Article 3, alinéa 8

La France insoumise - Nouveau Front Populaire

Mme Élisa Martin

Discuté Rejeté 16 décembre 2025 Assemblée nationale (séance publique) n°2233 12 décembre 2025
156 Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

Article PREMIER, alinéa 1

La France insoumise - Nouveau Front Populaire

Mme Élisa Martin

Discuté Rejeté 16 décembre 2025 Assemblée nationale (séance publique) n°2233 12 décembre 2025
175 Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

Après l'Article 2

La France insoumise - Nouveau Front Populaire

M. Jean-François Coulomme

Discuté Rejeté 16 décembre 2025 Assemblée nationale (séance publique) n°2233 12 décembre 2025
168 Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

Article 3, alinéa 1

Gauche Démocrate et Républicaine

Mme Soumya Bourouaha

Discuté Rejeté 16 décembre 2025 Assemblée nationale (séance publique) n°2233 12 décembre 2025
279 Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

Article 35, alinéa 1

Ensemble pour la République

M. Sébastien Huyghe

Irrecevable Irrecevable Assemblée nationale (séance publique) n°2233 12 décembre 2025
313 Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

Article 35

Droite Républicaine

M. Jean-Didier Berger

Irrecevable Irrecevable Assemblée nationale (séance publique) n°2233 12 décembre 2025
266 Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

Article 35, alinéa 1

Droite Républicaine

Mme Virginie Duby-Muller

Irrecevable Irrecevable Assemblée nationale (séance publique) n°2233 12 décembre 2025
158 Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

Article PREMIER, alinéa 1

La France insoumise - Nouveau Front Populaire

Mme Élisa Martin

Discuté Rejeté 16 décembre 2025 Assemblée nationale (séance publique) n°2233 12 décembre 2025
41 Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

Article 3

Écologiste et Social

M. Jean-Claude Raux

Discuté Rejeté 16 décembre 2025 Assemblée nationale (séance publique) n°2233 11 décembre 2025
321 Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

Après l'Article 3 BIS

Ensemble pour la République

M. Antoine Armand

Irrecevable 40 Assemblée nationale (séance publique) n°2233 12 décembre 2025
Dossier législatif Emplacement Auteur État Sort Date d'examen Examiné par Texte visé Date de dépôt
1
2
3
4
...
34
Fabrication de la liasse