Résultats de la recherche

(110 résultats)
1
2
3
...
6
Dossier législatif Emplacement Auteur État Sort Date d'examen Examiné par Texte visé Date de dépôt
11 Accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique

Après l'Article 5

La France insoumise - Nouveau Front Populaire

M. Matthias Tavel

Irrecevable 40 Assemblée nationale (séance publique) n°2615 2 avril 2026
32 Accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique

Après l'Article 7

Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires

M. Stéphane Lenormand

Irrecevable 40 Assemblée nationale (séance publique) n°2615 2 avril 2026
47 Accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique

Après l'Article 5

Gauche Démocrate et Républicaine

Mme Mereana Reid Arbelot

Irrecevable 40 Assemblée nationale (séance publique) n°2615 2 avril 2026
26 Accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique

Après l'Article 7

Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires

M. Stéphane Lenormand

Irrecevable 40 Assemblée nationale (séance publique) n°2615 2 avril 2026
49 Accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique

Après l'Article 7

Ensemble pour la République

M. Didier Le Gac

Irrecevable 40 Assemblée nationale (séance publique) n°2615 2 avril 2026
36 Accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique

Article PREMIER, alinéa 3

Socialistes et apparentés

M. Fabrice Roussel

Discuté Rejeté 12 mai 2026 Assemblée nationale (séance publique) n°2615 2 avril 2026
40 Accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique

Article PREMIER, alinéa 4

Socialistes et apparentés

M. Fabrice Roussel

Discuté Rejeté 12 mai 2026 Assemblée nationale (séance publique) n°2615 2 avril 2026
41 Accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique

Article PREMIER, alinéa 3

La France insoumise - Nouveau Front Populaire

M. Matthias Tavel

Discuté Rejeté 12 mai 2026 Assemblée nationale (séance publique) n°2615 2 avril 2026
34 Accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique

Article PREMIER, alinéa 3

Écologiste et Social

M. Damien Girard

Discuté Rejeté 12 mai 2026 Assemblée nationale (séance publique) n°2615 2 avril 2026
48 Accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique

Article 3, alinéa 4

Écologiste et Social

M. Damien Girard

Discuté Rejeté 12 mai 2026 Assemblée nationale (séance publique) n°2615 2 avril 2026
33 Accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique

Article 2

Écologiste et Social

M. Damien Girard

Discuté Rejeté 12 mai 2026 Assemblée nationale (séance publique) n°2615 2 avril 2026
3 Accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique

Article PREMIER, alinéa 5

La France insoumise - Nouveau Front Populaire

M. Matthias Tavel

Discuté Rejeté 12 mai 2026 Assemblée nationale (séance publique) n°2615 2 avril 2026
5 Accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique

Article 3, alinéa 4

La France insoumise - Nouveau Front Populaire

M. Éric Coquerel

Discuté Rejeté 12 mai 2026 Assemblée nationale (séance publique) n°2615 2 avril 2026
2 Accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique

Article PREMIER, alinéa 3

La France insoumise - Nouveau Front Populaire

M. Matthias Tavel

Discuté Rejeté 12 mai 2026 Assemblée nationale (séance publique) n°2615 2 avril 2026
50 Accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique

Article PREMIER, alinéa 3

Gouvernement

Discuté Rejeté 12 mai 2026 Assemblée nationale (séance publique) n°2615 2 avril 2026
35 (Rect) Accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique

Article PREMIER, alinéa 3

Socialistes et apparentés

M. Fabrice Roussel

Discuté Rejeté 12 mai 2026 Assemblée nationale (séance publique) n°2615 2 avril 2026
24 Accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique

Article 3, alinéa 7

La France insoumise - Nouveau Front Populaire

M. Matthias Tavel

Discuté Rejeté 12 mai 2026 Assemblée nationale (séance publique) n°2615 2 avril 2026
17 Accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique

Article 3, alinéa 4

Horizons & Indépendants

Mme Agnès Firmin Le Bodo

Discuté Rejeté 12 mai 2026 Assemblée nationale (séance publique) n°2615 2 avril 2026
46 Accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique

Article 3, alinéa 7

Gauche Démocrate et Républicaine

Mme Mereana Reid Arbelot

Discuté Rejeté 12 mai 2026 Assemblée nationale (séance publique) n°2615 2 avril 2026
16 Accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique

Article PREMIER BIS, alinéa 3

Horizons & Indépendants

Mme Agnès Firmin Le Bodo

Discuté Adopté 12 mai 2026 Assemblée nationale (séance publique) n°2615 2 avril 2026
Dossier législatif Emplacement Auteur État Sort Date d'examen Examiné par Texte visé Date de dépôt
1
2
3
...
6
Fabrication de la liasse