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Dossier législatif Emplacement Auteur État Sort Date d'examen Examiné par Texte visé Date de dépôt
AC14 Reconnaître l'éducation au dehors et en contact avec la nature et réaffirmer la place de la transition écologique à l'école

Article PREMIER, alinéa 6

M. Jérémie Iordanoff, rapporteur

Retiré Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°1631 31 janvier 2026
AC9 Reconnaître l'éducation au dehors et en contact avec la nature et réaffirmer la place de la transition écologique à l'école

Article PREMIER, alinéa 2

M. Jérémie Iordanoff, rapporteur

Discuté Adopté 4 février 2026 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°1631 31 janvier 2026
AC5 Reconnaître l'éducation au dehors et en contact avec la nature et réaffirmer la place de la transition écologique à l'école

Article PREMIER, alinéa 4

La France insoumise - Nouveau Front Populaire

Mme Mathilde Hignet

Discuté Tombé 4 février 2026 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°1631 30 janvier 2026
AC10 Reconnaître l'éducation au dehors et en contact avec la nature et réaffirmer la place de la transition écologique à l'école

Article PREMIER, alinéa 2

M. Jérémie Iordanoff, rapporteur

Discuté Adopté 4 février 2026 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°1631 31 janvier 2026
AC13 Reconnaître l'éducation au dehors et en contact avec la nature et réaffirmer la place de la transition écologique à l'école

Article PREMIER, alinéa 6

M. Jérémie Iordanoff, rapporteur

Discuté Adopté 4 février 2026 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°1631 31 janvier 2026
AC16 Reconnaître l'éducation au dehors et en contact avec la nature et réaffirmer la place de la transition écologique à l'école

Article 2, alinéa 4

M. Jérémie Iordanoff, rapporteur

Discuté Adopté 4 février 2026 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°1631 31 janvier 2026
AC18 Reconnaître l'éducation au dehors et en contact avec la nature et réaffirmer la place de la transition écologique à l'école

Article 2, alinéa 8

M. Jérémie Iordanoff, rapporteur

Discuté Adopté 4 février 2026 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°1631 31 janvier 2026
AC22 Reconnaître l'éducation au dehors et en contact avec la nature et réaffirmer la place de la transition écologique à l'école

Article PREMIER, alinéa 8

M. Jérémie Iordanoff, rapporteur

Discuté Adopté 4 février 2026 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°1631 3 février 2026
AC2 Reconnaître l'éducation au dehors et en contact avec la nature et réaffirmer la place de la transition écologique à l'école

Article PREMIER, alinéa 2

La France insoumise - Nouveau Front Populaire

Mme Sylvie Ferrer

Discuté Rejeté 4 février 2026 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°1631 30 janvier 2026
AC1 Reconnaître l'éducation au dehors et en contact avec la nature et réaffirmer la place de la transition écologique à l'école

Article PREMIER, alinéa 2

La France insoumise - Nouveau Front Populaire

Mme Sylvie Ferrer

Discuté Rejeté 4 février 2026 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°1631 30 janvier 2026
AC19 Reconnaître l'éducation au dehors et en contact avec la nature et réaffirmer la place de la transition écologique à l'école

Article 2, alinéa 4

M. Jérémie Iordanoff, rapporteur

Discuté Adopté 4 février 2026 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°1631 31 janvier 2026
AC17 Reconnaître l'éducation au dehors et en contact avec la nature et réaffirmer la place de la transition écologique à l'école

Article 2, alinéa 5

M. Jérémie Iordanoff, rapporteur

Discuté Adopté 4 février 2026 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°1631 31 janvier 2026
AC3 Reconnaître l'éducation au dehors et en contact avec la nature et réaffirmer la place de la transition écologique à l'école

Article PREMIER, alinéa 4

La France insoumise - Nouveau Front Populaire

Mme Sylvie Ferrer

Discuté Tombé 4 février 2026 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°1631 30 janvier 2026
AC7 Reconnaître l'éducation au dehors et en contact avec la nature et réaffirmer la place de la transition écologique à l'école

Après l'Article 2

La France insoumise - Nouveau Front Populaire

Mme Mathilde Hignet

Discuté Rejeté 4 février 2026 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°1631 30 janvier 2026
AC23 Reconnaître l'éducation au dehors et en contact avec la nature et réaffirmer la place de la transition écologique à l'école
Sous-amendement de l'amendement n°AC21

Après l'Article 2

Socialistes et apparentés

Mme Florence Herouin-Léautey

Discuté Adopté 4 février 2026 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°1631 3 février 2026
AC4 Reconnaître l'éducation au dehors et en contact avec la nature et réaffirmer la place de la transition écologique à l'école

Article PREMIER, alinéa 2

La France insoumise - Nouveau Front Populaire

Mme Mathilde Hignet

Discuté Rejeté 4 février 2026 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°1631 30 janvier 2026
AC20 Reconnaître l'éducation au dehors et en contact avec la nature et réaffirmer la place de la transition écologique à l'école

Article 2, alinéa 9

M. Jérémie Iordanoff, rapporteur

Discuté Adopté 4 février 2026 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°1631 31 janvier 2026
AC21 Reconnaître l'éducation au dehors et en contact avec la nature et réaffirmer la place de la transition écologique à l'école

Après l'Article 2

Ensemble pour la République

Mme Graziella Melchior

Discuté Adopté 4 février 2026 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°1631 31 janvier 2026
AC8 Reconnaître l'éducation au dehors et en contact avec la nature et réaffirmer la place de la transition écologique à l'école

TITRE

M. Jérémie Iordanoff, rapporteur

Discuté Adopté 4 février 2026 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°1631 31 janvier 2026
AC15 Reconnaître l'éducation au dehors et en contact avec la nature et réaffirmer la place de la transition écologique à l'école

Article PREMIER, alinéa 7

M. Jérémie Iordanoff, rapporteur

Discuté Adopté 4 février 2026 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°1631 31 janvier 2026
Dossier législatif Emplacement Auteur État Sort Date d'examen Examiné par Texte visé Date de dépôt
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Fabrication de la liasse