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Rapatrier et conserver sur le territoire national les cendres de Napoléon III et sa famille

Proposition de résolution

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Les étapes de la procédure

logo Dépôt : Proposition de résolution à l'Assemblée nationale

Proposition de résolution visant à rapatrier et conserver sur le territoire national les cendres de Napoléon III et sa famille, n° 282 ( PDF) , déposé(e) le 18 septembre 2024 , mis(e) en ligne le 18 septembre 2024 à 11h32

L'auteur de la proposition