1ère séance : Questions au Gouvernement ; Offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public (suite) (vote solennel) ; Fin de vie (lecture définitive) ; Protection des enfants
partager
mardi 7 juillet 2026
1ère séance : Éloge funèbre de Béatrice Bellamy ; Questions au Gouvernement ; Votes solennels : Justice criminelle, Renforcement des juridictions criminelles ; Présomption de légitime défense pour les forces de l'ordre
partager
mercredi 1er juillet 2026
1ère séance : Ouverture de la session extraordinaire ; Questions au Gouvernement ; Droit de chaque enfant à disposer d'un avocatdans le cadre d'une mesure éducative ; Programmation militaire pour les années 2024 à 2030 (CMP) ; Justice criminelle (suite)
partager
mercredi 1er juillet 2026
1ère séance : Ouverture de la session extraordinaire ; Questions au Gouvernement ; Droit de chaque enfant à disposer d'un avocatdans le cadre d'une mesure éducative ; Programmation militaire pour les années 2024 à 2030 (CMP) ; Justice criminelle (suite)
partager
mardi 30 juin 2026
2ème séance : Questions au Gouvernement ; Fin de vie (vote solennel) ; Justice criminelle (projets de loi ordinaire et organique)
partager
mercredi 24 juin 2026
Commission de la défense : M. Patrik Steiger, officier général de la zone de défense et de sécurité Ouest, et Général de corps d’armée Jean-Luc Villeminey, commandant de la région de gendarmerie de Bretagne
partager
mercredi 10 juin 2026
Commission de la défense : Mobilité stratégique en Europe et dans les territoires ultramarins ; Guerre hybride et continuum de conflictualités
partager
mardi 19 mai 2026
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Programmation militaire pour les années 2024 à 2030 (vote solennel) ; Urgence pour la protection et la souveraineté agricoles
partager
mercredi 6 mai 2026
Commission des affaires étrangères : Attentes concernant le sommet Afrique-France Africa Forward ; Examen de divers projets de loi
partager
mercredi 6 mai 2026
Commission des affaires étrangères : Attentes concernant le sommet Afrique-France Africa Forward ; Examen de divers projets de loi
partager
mercredi 6 mai 2026
Commission des affaires étrangères : Attentes concernant le sommet Afrique-France Africa Forward ; Examen de divers projets de loi
partager
mercredi 6 mai 2026
Commission des affaires étrangères : Attentes concernant le sommet Afrique-France Africa Forward ; Examen de divers projets de loi
partager
1
2
3
...
5
Page n°1 : 12 résultats affichés sur un total de 60
