• mardi 4 mars 2025
    Commission des affaires sociales : M. Pierre Moscovici, premier président de la Cour des comptes
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  • mardi 4 mars 2025
    Commission des affaires sociales : M. Pierre Moscovici, premier président de la Cour des comptes
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  • mercredi 12 février 2025
    Commission des affaires sociales : Création d’une commission d’enquête relative à l’organisation du système de santé ; Audition de Mme Valérie Delahaye-Guillocheau
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  • mercredi 12 février 2025
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Adapter le fonctionnement des instancesde gouvernance des chambres d'agriculture (CMP) ; Loi d'urgence pour Mayotte (CMP) ; Motion de censure (art 49.3 ; PLFSS pour 2025)
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  • mercredi 12 février 2025
    Commission des affaires sociales : Examen de diverses propositions de loi
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  • lundi 10 février 2025
    1ère séance : Motion de censure (art. 49.3) 2ème partie PLFSS 2025 ; Engagement de la responsabilité du Gouvernement (art 49.3) sur le PLFSS 2025 ; Prise en charge de la sclérose latérale amyotrophique ; Élections municipales
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  • lundi 10 février 2025
    1ère séance : Motion de censure (art. 49.3) 2ème partie PLFSS 2025 ; Engagement de la responsabilité du Gouvernement (art 49.3) sur le PLFSS 2025 ; Prise en charge de la sclérose latérale amyotrophique ; Élections municipales
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  • lundi 10 février 2025
    1ère séance : Motion de censure (art. 49.3) 2ème partie PLFSS 2025 ; Engagement de la responsabilité du Gouvernement (art 49.3) sur le PLFSS 2025 ; Prise en charge de la sclérose latérale amyotrophique ; Élections municipales
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  • lundi 10 février 2025
    1ère séance : Motion de censure (art. 49.3) 2ème partie PLFSS 2025 ; Engagement de la responsabilité du Gouvernement (art 49.3) sur le PLFSS 2025 ; Prise en charge de la sclérose latérale amyotrophique ; Élections municipales
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  • mercredi 5 février 2025
    Commission des affaires sociales : PLFSS 2025 (troisième partie) ; Présidence du conseil d’administration de l’Agence de la biomédecine
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  • mercredi 5 février 2025
    Commission des affaires sociales : PLFSS 2025 (troisième partie) ; Présidence du conseil d’administration de l’Agence de la biomédecine
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  • lundi 3 février 2025
    1ère séance : Engagement de la responsabilité du Gouvernement (art 49.3) sur le projet de loi de finances pour 2025 ; Engagement de la responsabilité du Gouvernement (art 49.3) sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025
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