Commission des affaires sociales : Mme Stéphanie Rist, ministre de la santé, sur sa feuille de route
partager
lundi 16 février 2026
2ème séance : Soins palliatifs et d'accompagnement et fin de vie
partager
mardi 3 février 2026
3ème séance : Diverses propositions de loi
partager
mercredi 28 janvier 2026
Commission des lois : M. Claude Lion, proposé comme futur médiateur du crédit aux candidats et aux partis politiques ; Protection des commerçants grâce à l’usage d’outils numériques
partager
mardi 25 novembre 2025
1ère séance : Questions orales sans débat
partager
mardi 25 novembre 2025
1ère séance : Questions orales sans débat
partager
mardi 21 octobre 2025
1ère séance : Questions au Gouvernement
partager
mardi 1er juillet 2025
1ère séance : Ouverture de la session extraordinaire ; Questions au Gouvernement ; Refondation de Mayotte (projet de loi et projet de loi organique) (votes solennels) ; Discussion et vote d'une motion de censure
partager
lundi 23 juin 2025
1ère séance : Mise en place d'un registre national des cancers (procédure de législation en commission) ; Ratification du traité de coopération entre la France et Djibouti ; Refondation de Mayotte (projets de loi ordinaire et organique)
partager
mardi 10 juin 2025
Commission des lois et Commission des affaires économiques : M. Manuel Valls, ministre des Outre-mer et discussion générale sur les projets de loi de programmation pour la refondation de Mayotte
partager
mardi 20 mai 2025
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Droit à l'aide à mourir (suite)
partager
lundi 12 mai 2025
1ère séance : Soins palliatifs et d'accompagnement ; Droit à l'aide à mourir
partager
1
2
3
Page n°1 : 12 résultats affichés sur un total de 26
