• jeudi 11 juin 2026
    2ème séance : Nationalisation d'ArcelorMittal France (suite) ; Lever dans les territoires d'Outre-mer l'interdiction de recherche, d'exploration et d'exploitation des hydrocarbures ; Réformer les bourses sur critères sociaux et lutter contre la précarité
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  • mercredi 10 juin 2026
    Commission des affaires culturelles : Mme Marina Ferrari, ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative
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  • mercredi 10 juin 2026
    Commission des affaires culturelles : Régulation de l’enseignement supérieur privé ; Sortie des collections publiques de restes humains kali’nas et arawaks
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  • mercredi 3 juin 2026
    Commission des affaires culturelles : Encadrement des activités périscolaires ; M. Thierry Dauxois, proposé à la présidence du CNRS
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  • mardi 2 juin 2026
    Commission des affaires culturelles : Réformer les bourses sur critères sociaux et lutter contre la précarité étudiante ; Instauration d’une présomption d’utilisation des contenus culturels par les fournisseurs d’intelligence artificielle
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  • mardi 2 juin 2026
    Commission des affaires culturelles : Réformer les bourses sur critères sociaux et lutter contre la précarité étudiante ; Instauration d’une présomption d’utilisation des contenus culturels par les fournisseurs d’intelligence artificielle
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  • mardi 2 juin 2026
    Commission des affaires culturelles : Réformer les bourses sur critères sociaux et lutter contre la précarité étudiante ; Instauration d’une présomption d’utilisation des contenus culturels par les fournisseurs d’intelligence artificielle
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  • mardi 2 juin 2026
    Commission des affaires culturelles : Réformer les bourses sur critères sociaux et lutter contre la précarité étudiante ; Instauration d’une présomption d’utilisation des contenus culturels par les fournisseurs d’intelligence artificielle
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  • lundi 1er juin 2026
    1ère séance : Protéger les enfants et lutter contre les violences en milieu scolaire
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  • mardi 26 mai 2026
    Commission des affaires culturelles : Protéger les enfants et lutter contre les violences en milieu scolaire
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  • mercredi 20 mai 2026
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Régularisation des natifs dans le corps électoral pour les élections au Congrès et aux Assemblées de province de Nouvelle Calédonie ; Urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (suite)
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  • mercredi 20 mai 2026
    Commission des affaires culturelles : Bilan des politiques de recherche en France depuis 2006 ; Acquisition, réalisation et rénovation des équipements sportifs
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