Délégation aux droits des femmes : Réponse judiciaire aux violences sexistes et sexuelles
partager
mercredi 27 novembre 2024
Délégation aux droits des femmes : Réponse judiciaire aux violences sexistes et sexuelles
partager
mercredi 27 novembre 2024
Délégation aux droits des femmes : Réponse judiciaire aux violences sexistes et sexuelles
partager
mercredi 27 novembre 2024
Commission des affaires culturelles : « Réussite à l’école, réussite de l’école » ; Lutter contre les addictions numériques chez les enfants
partager
mardi 26 novembre 2024
Délégation aux droits des femmes : M. Didier Migaud, Garde des Sceaux
partager
mardi 26 novembre 2024
Délégation aux droits des femmes : M. Didier Migaud, Garde des Sceaux
partager
mardi 26 novembre 2024
2ème séance : Questions au Gouvernement ; Déclaration du Gouvernement portant sur les négociations en cours relatives à l'accord d'association entre l'UE et le Mercosur, suivie d'un débat et d'un vote (art. 50-1 de la Constitution)
partager
mercredi 20 novembre 2024
Commission des lois : Création d'une commission d'enquête concernant l’organisation des élections en France ; Notion de consentement dans la définition pénale des infractions d’agression sexuelle et de viol
partager
mercredi 13 novembre 2024
Délégation aux droits des femmes : Mme Anne Genetet, ministre de l’Éducation nationale, sur l’éducation à la vie affective, relationnelle et sexuelle
partager
mercredi 13 novembre 2024
Délégation aux droits des femmes : Mme Anne Genetet, ministre de l’Éducation nationale, sur l’éducation à la vie affective, relationnelle et sexuelle
partager
mercredi 6 novembre 2024
Délégation aux droits des femmes : Rapport pour avis sur le projet de loi de finances pour 2025
partager
mercredi 6 novembre 2024
Délégation aux droits des femmes : Rapport pour avis sur le projet de loi de finances pour 2025
partager
1
...
3
4
5
6
Page n°5 : 12 résultats affichés sur un total de 67
