1ère séance : Questions au Gouvernement ; Simplifier le millefeuille territorial (suite) ; Accélérer la prévention cardio-vasculaire ; Politique nationale d'adaptation au changement climatique
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mercredi 8 avril 2026
MECSS et Commission des affaires sociales : Procédure d’évaluation des actes et prestations ; Effets structurels prévisibles de l’IA sur le marché de l’emploi
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mercredi 1er avril 2026
Commission des affaires sociales : Création d’une carte famille ouverte dès le deuxième enfant ; Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et anticiper un risque sanitaire et social majeur
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jeudi 26 mars 2026
2ème séance : Examen de diverses propositions de loi (suite)
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mercredi 25 mars 2026
Commission des affaires sociales : Mme Virginie Beaumeunier, présidente du Comité économique des produits de santé ; Représentants du Haut Conseil de la santé publique sur la stratégie nationale de santé
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mercredi 25 mars 2026
MECSS : Syndicats de médecins représentatifs sur la révision de la classification commune des actes médicaux (CCAM)
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mardi 24 mars 2026
Commission des affaires sociales : Mme Marine Jeantet, proposée aux fonctions de directrice générale de l’Agence de la biomédecine
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mardi 24 février 2026
Commission des affaires économiques : Renforcer la place des agriculteurs dans l’aménagement du territoire et sécuriser l’exercice des activités agricoles face au changement climatique
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vendredi 20 février 2026
2ème séance : Fin de vie (deuxième lecture) (suite)
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lundi 16 février 2026
1ère séance : Examen de diverses propositions de loi
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mercredi 28 janvier 2026
Commission des affaires sociales : M. Bernard Lejeune, président de la sixième chambre, sur le rapport de la Cour des comptes relatif à la prévention et à la prise en charge du cancer du sein
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mercredi 14 janvier 2026
Commission des affaires sociales : Saisie des amendes non payées sur les minimas sociaux ; Faciliter l’exercice en France des médecins diplômés au Royaume-Uni avant le Brexit
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