Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques : Aides sur critères sociaux pour les étudiants
partager
mardi 30 septembre 2025
Commission des affaires sociales : Table ronde sur l’« affaire Joël Le Scouarnec » ; M. Yannick Monnet, rapporteur de la mission « flash » sur les hôpitaux de proximité
partager
mercredi 24 septembre 2025
Commission des affaires sociales : Représentants du Conseil national contre le tabagisme (CNCT) et Alliance contre le tabac (ACT) ; Représentants de groupes de l'industrie du tabac
partager
mercredi 24 septembre 2025
Commission des affaires sociales : Représentants du Conseil national contre le tabagisme (CNCT) et Alliance contre le tabac (ACT) ; Représentants de groupes de l'industrie du tabac
partager
jeudi 10 juillet 2025
Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques : Prise en charge des troubles psychiques des personnes placées sous main de justice
partager
jeudi 10 juillet 2025
Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques : Prise en charge des troubles psychiques des personnes placées sous main de justice
partager
mercredi 9 juillet 2025
Commission des affaires sociales : M. Thomas Fatôme, directeur général de la Caisse nationale de l’assurance maladie
partager
mercredi 2 juillet 2025
2ème séance : Création de l’établissement public du commerce et de l’industrie de la collectivité de Corse
partager
mardi 1er juillet 2025
2ème séance : Maintien en rétention des personnes condamnées pour des faits d’une particulière gravité et présentant de forts risques de récidive
partager
mardi 1er juillet 2025
2ème séance : Maintien en rétention des personnes condamnées pour des faits d’une particulière gravité et présentant de forts risques de récidive
partager
lundi 30 juin 2025
Commission des lois : Création de l’établissement public du commerce et de l’industrie de la collectivité de Corse
partager
mercredi 25 juin 2025
Commission des affaires sociales : Mmes Catherine Vautrin et Amélie de Montchalin, ministres, sur l'avis du comité d’alerte sur l’exécution de l’objectif national de dépenses d’assurance maladie
partager
1
2
3
...
5
Page n°1 : 12 résultats affichés sur un total de 56
