Commission des finances : M. Jean-Luc Tavernier, DG de l’INSEE sur les causes de la variation et des écarts des prévisions fiscales et budgétaires des administrations publiques pour 2023 et 2024
partager
mercredi 18 décembre 2024
Commission des finances : M. Thomas Cazenave, ancien ministre, sur les causes des variations et écarts des prévisions fiscales et budgétaires en 2023 et 2024
partager
mercredi 11 décembre 2024
Commission des finances : M. Pierre Pribile, dg de la sécurité sociale sur l’étude et la recherche des causes de la variation et des écarts des prévisions fiscales et budgétaires des administrations publiques pour les années 2023 et 2024
partager
mercredi 11 décembre 2024
Commission des finances : M. Pierre Pribile, dg de la sécurité sociale sur l’étude et la recherche des causes de la variation et des écarts des prévisions fiscales et budgétaires des administrations publiques pour les années 2023 et 2024
partager
mardi 3 décembre 2024
2ème séance : Questions au Gouvernement ; Création d’un centre hospitalier universitaire en Corse ; Réduire et encadrer les frais bancaires sur succession
partager
mercredi 27 novembre 2024
2ème séance : Débat sur le rapport relatif à l'évaluation de la prise en compte du retrait-gonflement des argiles (suite) ; Débat sur le rapport relatif à l'évaluation de l'adaptation des logements aux transitions démographique et environnementale
partager
mercredi 27 novembre 2024
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Rapport sur l'évaluation de l'accès à l'enseignement supérieur ; Rapport sur l'évaluation de la lutte contre la contrefaçon ; Rapport sur l'évaluation de la prise en compte du retrait-gonflement des argiles
partager
mercredi 27 novembre 2024
Commission des finances : Projet de loi portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne ; Réduire et encadrer les frais bancaires sur succession
partager
jeudi 7 novembre 2024
1ère séance : Renforcer les outils de régulation des meublés de tourisme à l'échelle locale (CMP) ; Suite du projet de loi de finances pour 2025 (première partie)
partager
jeudi 24 octobre 2024
1ère séance : Débat sur les finances locales ; Projet de loi de finances pour 2025 (première partie) (suite)
partager
mercredi 23 octobre 2024
Commission des finances : Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 ; Exonérer de l'impôt sur le revenu les médecins et infirmières en cumul emploi retraite
partager
mercredi 23 octobre 2024
Commission des finances : Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 ; Exonérer de l'impôt sur le revenu les médecins et infirmières en cumul emploi retraite
partager
1
2
Page n°2 : 12 résultats affichés sur un total de 24
