1ère séance : Examen de diverses propositions de loi
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jeudi 29 janvier 2026
1ère séance : Garantir la gratuité des parkings des hôpitaux publics ; Reconnaissance des victimes de l'exposition aux essais nucléaires français ; Intérêt des enfants
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mercredi 28 janvier 2026
Commission des affaires sociales : M. Bernard Lejeune, président de la sixième chambre, sur le rapport de la Cour des comptes relatif à la prévention et à la prise en charge du cancer du sein
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mardi 27 janvier 2026
2ème séance : Questions au Gouvernement ; Deux motions de censure (art. 49, al. 3, de la Constitution)
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lundi 19 janvier 2026
1ère séance : Déclaration du Gouvernement, suivie d'un débat, portant sur le rôle de la France dans la prévention et la résolution des crises politiques internationales, notamment au Venezuela (art. 50-1 de la Constitution)
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lundi 19 janvier 2026
1ère séance : Déclaration du Gouvernement, suivie d'un débat, portant sur le rôle de la France dans la prévention et la résolution des crises politiques internationales, notamment au Venezuela (art. 50-1 de la Constitution)
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jeudi 15 janvier 2026
1ère séance : Projet de loi de finances pour 2026 (nouvelle lecture) (suite)
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mercredi 14 janvier 2026
Commission des affaires sociales : Saisie des amendes non payées sur les minimas sociaux ; Faciliter l’exercice en France des médecins diplômés au Royaume-Uni avant le Brexit
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mercredi 14 janvier 2026
Commission des affaires sociales : Saisie des amendes non payées sur les minimas sociaux ; Faciliter l’exercice en France des médecins diplômés au Royaume-Uni avant le Brexit
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jeudi 8 janvier 2026
2ème séance : Débats sur les thèmes : « Le fonctionnement des éco-organismes et la gestion des éco-contributions » ; « La décarbonation des mobilités : quels enjeux, quels leviers ? »
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mardi 16 décembre 2025
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Projet de loi de financement de la sécurité sociale (lecture définitive) ; Organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030(suite)
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jeudi 11 décembre 2025
1ère séance : Examen de diverses propositions de loi
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