• mercredi 19 février 2025
    2ème séance : Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture (CMP)
    partager
  • mercredi 19 février 2025
    Commission des affaires économiques : Démarchage téléphonique consenti et protection renforcée des consommateurs ; Sanctions contraventionnelles pour prévenir le développement des vignes non cultivées
    partager
  • mercredi 19 février 2025
    Commission des affaires économiques : Démarchage téléphonique consenti et protection renforcée des consommateurs ; Sanctions contraventionnelles pour prévenir le développement des vignes non cultivées
    partager
  • mercredi 12 février 2025
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Adapter le fonctionnement des instancesde gouvernance des chambres d'agriculture (CMP) ; Loi d'urgence pour Mayotte (CMP) ; Motion de censure (art 49.3 ; PLFSS pour 2025)
    partager
  • mercredi 12 février 2025
    Commission du développement durable : Protéger la population des risques liés aux substances perfluoroalkylées et polyfluoroalkylées
    partager
  • mardi 11 février 2025
    Commission des affaires économiques : Protéger la rémunération des agriculteurs « Egalim 2 »
    partager
  • mercredi 5 février 2025
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Motions de censure (art. 49, al. 3, de la Constitution, PLF pour 2025 et PLFSS pour 2025) ; Engagement de la responsabilité du Gouvernement (art 49.3) sur le PLFSS pour 2025
    partager
  • mercredi 29 janvier 2025
    Commission du développement durable : M. Jean Verdier, président, et Mme Laure Verdeau, directrice, de l’Agence française pour le développement et la promotion de l’agriculture biologique (Agence BIO) ; M. Olivier Thibault, directeur général de l’OFB
    partager
  • lundi 27 janvier 2025
    2ème séance : Fraudes aux aides publiques (suite)
    partager
  • lundi 27 janvier 2025
    1ère séance : Examen de divers textes
    partager
  • lundi 27 janvier 2025
    1ère séance : Examen de divers textes
    partager
  • mercredi 22 janvier 2025
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Urgence pour Mayotte (vote solennel) ; Exercice de la démocratie agricole ; Diverses dispositions d'adaptation au droit de l'UE
    partager