3ème séance : Examen de diverses propositions de loi (suite)
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mercredi 25 mars 2026
1ère séance : Questions au gouvernement ; Présentation du rapport annuel de la Cour des comptes ; Déclaration du Gouvernement, suivie d'un débat sur la situation au Proche et Moyen Orient
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mardi 24 mars 2026
Commission des lois : Mme Naïma Moutchou, ministre des Outre-mer ; Projet de loi relatif à la Nouvelle-Calédonie
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mercredi 25 février 2026
Commission des affaires sociales : Missions des professionnels de santé, vétérinaires, psychothérapeutes et psychologues des services d’incendie et de secours ; Interdire les sucres ajoutés aliments destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge
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lundi 16 février 2026
1ère séance : Examen de diverses propositions de loi
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mardi 3 février 2026
Commission des affaires sociales : Application des lois ; Pour une génération sans sucre
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mardi 3 février 2026
Commission des affaires sociales : Application des lois ; Pour une génération sans sucre
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mercredi 28 janvier 2026
Commission des affaires étrangères : Situation en Iran ; Déplacement d'une délégation de la commission à New York pour la 80ème Assemblée générale des Nations unies
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mercredi 28 janvier 2026
Commission des affaires étrangères : Situation en Iran ; Déplacement d'une délégation de la commission à New York pour la 80ème Assemblée générale des Nations unies
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mercredi 21 janvier 2026
Commission des affaires étrangères : Modalités de mise en place à Brest d’un Institut Océan de l’Université des Nations unies ; Parents du journaliste Christophe Gleizes ; M. Ian Sielecki, ambassadeur de l'Argentine
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lundi 19 janvier 2026
1ère séance : Déclaration du Gouvernement, suivie d'un débat, portant sur le rôle de la France dans la prévention et la résolution des crises politiques internationales, notamment au Venezuela (art. 50-1 de la Constitution)
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lundi 19 janvier 2026
1ère séance : Déclaration du Gouvernement, suivie d'un débat, portant sur le rôle de la France dans la prévention et la résolution des crises politiques internationales, notamment au Venezuela (art. 50-1 de la Constitution)
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