1ère séance : Questions au Gouvernement ; Trois projets de loi autorisant l’approbation d’accords internationaux (procédure d'examen simplifiée) ; Engagement de la responsabilité du gouvernement (art 49.3) sur le projet de loi de finances pour 2026
partager
mercredi 14 janvier 2026
Commission des affaires culturelles : Mme Coralie Chevallier, présidente du Haut Conseil de l’évaluation de la recherche et de l’enseignement supérieur ; Protéger les mineurs des risques auxquels les expose l’utilisation des réseaux sociaux (suite)
partager
jeudi 11 décembre 2025
2ème séance : Examen de diverses propositions de loi
partager
jeudi 11 décembre 2025
2ème séance : Examen de diverses propositions de loi
partager
mardi 9 décembre 2025
Commission des affaires culturelles : Mme Marina Ferrari, ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative
partager
mardi 9 décembre 2025
1ère séance : Questions orales sans débat
partager
mardi 9 décembre 2025
1ère séance : Questions orales sans débat
partager
mardi 4 novembre 2025
Commission des affaires culturelles : M. Édouard Geffray, ministre de l’Éducation nationale ; Crédits de la mission Enseignement scolaire (PLF 2026)
partager
mardi 28 octobre 2025
Commission des affaires culturelles : M. Philippe Baptiste, ministre de l’Enseignement supérieur, de la recherche et de l’espace ; Crédits de la mission « Recherche et enseignement supérieur » (PLF 2026)
partager
mardi 21 octobre 2025
Commission des affaires culturelles : Vie associative ; Création d’une commission d’enquête sur la neutralité, le fonctionnement et le financement de l’audiovisuel public
partager
mercredi 2 juillet 2025
1ère séance : Lutter contre l’antisémitisme dans l’enseignement supérieur ; Maintien en rétention des personnes condamnées pour des faits d’une particulière gravité (suite)
partager
mercredi 2 juillet 2025
Commission des affaires culturelles : M. Nacer Meddah, président de la troisième chambre de la Cour des comptes ; Restitution d’un bien culturel à la République de Côte d’Ivoire
partager
1
2
3
4
5
...
9
Page n°3 : 12 résultats affichés sur un total de 103
