• mercredi 9 avril 2025
    Commission du développement durable : Présentation de rapports sur des missions d'information sur l'articulation des politiques publiques et le pastoralisme dans l'aménagement du territoire
    partager
  • mercredi 9 avril 2025
    Commission du développement durable : Présentation de rapports sur des missions d'information sur l'articulation des politiques publiques et le pastoralisme dans l'aménagement du territoire
    partager
  • mercredi 9 avril 2025
    Commission du développement durable : Présentation de rapports sur des missions d'information sur l'articulation des politiques publiques et le pastoralisme dans l'aménagement du territoire
    partager
  • mardi 1er avril 2025
    2ème séance : Questions au Gouvernement ; Examen de diverses propositions de loi
    partager
  • jeudi 13 mars 2025
    2ème séance : Lutte contre les fermetures abusives de comptes bancaires (suite) ; Effets psychologiques de TikTok sur les mineurs
    partager
  • jeudi 13 mars 2025
    1ère séance : Assouplir la gestion des compétences "eau" et "assainissement" ; Lutte contre les fermetures abusives de comptes bancaires
    partager
  • jeudi 13 mars 2025
    1ère séance : Assouplir la gestion des compétences "eau" et "assainissement" ; Lutte contre les fermetures abusives de comptes bancaires
    partager
  • mercredi 5 mars 2025
    Commission du développement durable : M. François Rebsamen, ministre de l’aménagement du territoire et de la décentralisation
    partager
  • mercredi 5 mars 2025
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Evaluation de la loi du 16 décembre 2022 contre la précarité des accompagnants d'élèves en situation de handicap et des assistants d'éducation ; Echec global de la reconquête de la qualité de l'eau potable
    partager
  • mercredi 5 mars 2025
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Evaluation de la loi du 16 décembre 2022 contre la précarité des accompagnants d'élèves en situation de handicap et des assistants d'éducation ; Echec global de la reconquête de la qualité de l'eau potable
    partager
  • mercredi 19 février 2025
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Motion de censure(art. 49, al. 2 de la Constitution) (discussion et vote)
    partager
  • mardi 18 février 2025
    1ère séance : Questions orales sans débat
    partager