• mercredi 22 janvier 2025
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Urgence pour Mayotte (vote solennel) ; Exercice de la démocratie agricole ; Diverses dispositions d'adaptation au droit de l'UE
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  • jeudi 16 janvier 2025
    2ème séance : Discussion et vote sur la motion de censure déposée en application de l’article 49, alinéa 2, de la Constitution
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  • mercredi 15 janvier 2025
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Débat sur le thème : Un an après la crise agricole, quel bilan pour nos agriculteurs ? ; Débat sur le thème : Après l'élection de Donald Trump, concrétiser la souveraineté européenne
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  • mercredi 15 janvier 2025
    Commission des affaires culturelles : M. Sébastien Cavalier, président exécutif de la société pass Culture
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  • mercredi 4 décembre 2024
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2024 (CMP) ; Discussion commune et votes sur deux motions de censure (Article 49, alinéa 3, de la Constitution) (CMP PLFSS 2025)
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  • mercredi 4 décembre 2024
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2024 (CMP) ; Discussion commune et votes sur deux motions de censure (Article 49, alinéa 3, de la Constitution) (CMP PLFSS 2025)
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  • mercredi 4 décembre 2024
    Commission des affaires culturelles : Examen de diverses propositions de loi
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  • mardi 3 décembre 2024
    Commission des affaires européennes : Refuser la ratification de l'accord commercial entre l'Union européenne et le Mercosur
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  • mercredi 27 novembre 2024
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Rapport sur l'évaluation de l'accès à l'enseignement supérieur ; Rapport sur l'évaluation de la lutte contre la contrefaçon ; Rapport sur l'évaluation de la prise en compte du retrait-gonflement des argiles
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  • mercredi 27 novembre 2024
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Rapport sur l'évaluation de l'accès à l'enseignement supérieur ; Rapport sur l'évaluation de la lutte contre la contrefaçon ; Rapport sur l'évaluation de la prise en compte du retrait-gonflement des argiles
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  • mercredi 20 novembre 2024
    Commission des affaires culturelles : Refondation du modèle de financement public des établissements privés sous contrat afin de garantir la mixité sociale en leur sein
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  • mercredi 6 novembre 2024
    Commission des affaires culturelles : Auditions sur les projets de contrats audiovisuels et radiophoniques d’objectifs et de moyens 2024 2028
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