1ère séance : Respect de normes de production (proposition de résolution européenne) ; Ratification de l'accord commercial avec le Mercosur (proposition de résolution européenne)
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jeudi 30 janvier 2025
1ère séance : Respect de normes de production (proposition de résolution européenne) ; Ratification de l'accord commercial avec le Mercosur (proposition de résolution européenne)
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mercredi 29 janvier 2025
Commission des affaires culturelles : Mme Marie-Amélie Le Fur, présidente de l’Agence nationale du sport, et M. Frédéric Sanaur, directeur général
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mercredi 22 janvier 2025
2ème séance : Diverses dispositions d'adaptation au droit de l'UE (suite)
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mercredi 22 janvier 2025
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Urgence pour Mayotte (vote solennel) ; Exercice de la démocratie agricole ; Diverses dispositions d'adaptation au droit de l'UE
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jeudi 16 janvier 2025
2ème séance : Discussion et vote sur la motion de censure déposée en application de l’article 49, alinéa 2, de la Constitution
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mercredi 15 janvier 2025
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Débat sur le thème : Un an après la crise agricole, quel bilan pour nos agriculteurs ? ; Débat sur le thème : Après l'élection de Donald Trump, concrétiser la souveraineté européenne
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mercredi 15 janvier 2025
Commission des affaires culturelles : M. Sébastien Cavalier, président exécutif de la société pass Culture
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mercredi 4 décembre 2024
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2024 (CMP) ; Discussion commune et votes sur deux motions de censure (Article 49, alinéa 3, de la Constitution) (CMP PLFSS 2025)
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mercredi 4 décembre 2024
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2024 (CMP) ; Discussion commune et votes sur deux motions de censure (Article 49, alinéa 3, de la Constitution) (CMP PLFSS 2025)
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mercredi 4 décembre 2024
Commission des affaires culturelles : Examen de diverses propositions de loi
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mardi 3 décembre 2024
Commission des affaires européennes : Refuser la ratification de l'accord commercial entre l'Union européenne et le Mercosur
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