• mercredi 9 avril 2025
    Commission du développement durable : Présentation de rapports sur des missions d'information sur l'articulation des politiques publiques et le pastoralisme dans l'aménagement du territoire
    partager
  • mercredi 2 avril 2025
    Commission du développement durable : M. Guy Bricout et M. David Valence, sur les tests de matériel ferroviaire
    partager
  • mardi 1er avril 2025
    Commission des affaires européennes : M. Thierry Breton, ancien commissaire européen ; Mise en œuvre du protocole de l’OMS pour « lutter contre le commerce illicite de tabac »
    partager
  • mercredi 12 mars 2025
    Commission du développement durable : M. Thierry Langreney, président des Ateliers du futur, sur l’assurabilité des risques climatiques
    partager
  • mardi 11 mars 2025
    2ème séance : Questions au gouvernement ; Dérogation à la participation minimale pour la maîtrise d'ouvrage pour les communes rurales ; Publicisation des doléances du grand débat national ; Lutter contre la disparition des terres agricoles
    partager
  • jeudi 6 mars 2025
    3ème séance : Instaurer un dispositif de sanction contraventionnelle pour prévenir le développement des vignes non cultivées (suite) ; Simplifier la sortie de l'indivision successorale
    partager
  • mardi 4 mars 2025
    3ème séance : Débat sur le thème : "Mutations liées à l'Intelligence Artificielle, quelle stratégie pour la France et l'Europe ?"
    partager
  • mercredi 5 février 2025
    Commission du développement durable : M. Philippe Tabarot, ministre chargé des transports
    partager
  • mardi 4 février 2025
    2ème séance : Questions au Gouvernement ; Interdiction des dispositifs électroniques de vapotage à usage unique (CMP)
    partager
  • jeudi 30 janvier 2025
    1ère séance : Respect de normes de production (proposition de résolution européenne) ; Ratification de l'accord commercial avec le Mercosur (proposition de résolution européenne)
    partager
  • mercredi 29 janvier 2025
    Commission du développement durable : M. Jean Verdier, président, et Mme Laure Verdeau, directrice, de l’Agence française pour le développement et la promotion de l’agriculture biologique (Agence BIO) ; M. Olivier Thibault, directeur général de l’OFB
    partager
  • mercredi 29 janvier 2025
    Commission du développement durable : M. Jean Verdier, président, et Mme Laure Verdeau, directrice, de l’Agence française pour le développement et la promotion de l’agriculture biologique (Agence BIO) ; M. Olivier Thibault, directeur général de l’OFB
    partager