1ère séance : Déclaration du Gouvernement sur la souveraineté énergétique de la France, suivie d'un débat ; Débat sur le thème : "Rendre plus efficace le dispositif d’allocation des travailleurs indépendants"
partager
mercredi 9 avril 2025
Commission des affaires économiques : M. Joël Fourny, président des Chambres des métiers et de l’artisanat (CMA) France ; Table ronde consacrée à l’économie sociale et solidaire
partager
mercredi 19 mars 2025
Simplification de la vie économique : M. Laurent Marcangeli et Mme Véronique Louwagie, ministres, sur le projet de loi de simplification de la vie économique
partager
jeudi 6 mars 2025
1ère séance : Pour un démarchage téléphonique consenti ; Personnels de santé des services d'incendie et de secours
partager
mercredi 19 février 2025
Commission des affaires économiques : Démarchage téléphonique consenti et protection renforcée des consommateurs ; Sanctions contraventionnelles pour prévenir le développement des vignes non cultivées
partager
mercredi 12 février 2025
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Adapter le fonctionnement des instancesde gouvernance des chambres d'agriculture (CMP) ; Loi d'urgence pour Mayotte (CMP) ; Motion de censure (art 49.3 ; PLFSS pour 2025)
partager
mardi 11 février 2025
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Renforcer la sûreté dans les transports (suite)
partager
mercredi 29 janvier 2025
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Examen de diverses propositions de loi
partager
mercredi 29 janvier 2025
Commission des affaires économiques : Prioriser les travailleurs dans l’attribution de logements sociaux
partager
lundi 27 janvier 2025
1ère séance : Examen de divers textes
partager
lundi 27 janvier 2025
1ère séance : Examen de divers textes
partager
mercredi 22 janvier 2025
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Urgence pour Mayotte (vote solennel) ; Exercice de la démocratie agricole ; Diverses dispositions d'adaptation au droit de l'UE
partager
1
2
3
Page n°1 : 12 résultats affichés sur un total de 27
