Agenda

Audition de M. Vincent Jeanbrun, ministre de la Ville et du Logement.

– Audition de Mme Annie Genevard, ministre de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et de la Souveraineté alimentaire.

Discussion générale et examen pour avis, avec délégation au fond, des articles 13, 14, 17, 18, 19, 20 et 24 du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif à l’organisation des Jeux olympiques et paralympiques de 2030 (n° 1641) (M. Romain Daubié, rapporteur pour avis).

Suite de l’examen pour avis, avec délégation au fond, des articles 13, 14, 17, 18, 19, 20 et 24 du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif à l’organisation des Jeux olympiques et paralympiques de 2030 (n° 1641) (M. Romain Daubié, rapporteur pour avis).

Présentation du rapport de la mission flash sur la concurrence déloyale dans l’économie du ski et les enjeux pour le tourisme de montagne en France (Mme Marie-Noëlle Battistel et M. Vincent Rolland, co-rapporteurs) ; Examen de la recevabilité de la proposition de résolution tendant à la création d’une commission d’enquête sur la prédation des capacités productives françaises par les fonds spéculatifs (n° 2080).

Examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion : – sur la proposition de loi visant à prendre des mesures d’urgence contre la vie chère en outre-mer dans le secteur des services (n° 2028) (M. Philippe Naillet, rapporteur) ; – sur la proposition de loi pour retrouver la confiance et l’équilibre dans les rapports locatifs (n° 2039) (M. Inaki Echaniz, rapporteur).

– Audition de Mme Naïma Moutchou, ministre des Outre-mer.

– Audition de M. Nicolas Dufourcq, directeur général de Bpifrance.