Documents

Audition de M. Luca de Meo, directeur général de Renault Group, M. François Provost, directeur des achats, des partenariats et des affaires publiques de Renault Group.

– Nomination d'un rapporteur sur la proposition de loi d'expérimentation vers l'instauration d'une sécurité sociale de l'alimentation (n° 386) ;
– Nomination d'un rapporteur sur la recevabilité de la proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête visant à établir les freins à la réindustrialisation de la France (n° 787 rectifié) ;
– Éventuellement, suite de l'examen de la proposition de loi visant à interdire l'importation de produits agricoles non autorisés en France (n° 659) (M. Antoine Vermorel-Marques, rapporteur);
– Examen de la proposition de loi visant à prioriser les travailleurs dans l'attribution de logements sociaux (n° 687) (M. Vincent Jeanbrun, rapporteur)

– Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restants en discussion sur la proposition de résolution européenne, relative à l'adoption et à la mise en oeuvre d'exigences à l'importation pour le respect de normes de production équivalentes aux normes de production essentielles, en matière de santé, d'environnement, de biodiversité et de bien-être animal applicables dans l'Union européenne (n° 533) (Mme Mélanie Thomin, rapporteure).

Examen de la proposition de loi visant à interdire l'importation de produits agricoles non autorisés en France (n° 659) (M. Antoine Vermorel-Marques, rapporteur)

Rapport sur la proposition de loi de M. Thibault Bazin et plusieurs de ses collègues visant à prioriser les travailleurs dans l’attribution de logements sociaux (687), n° 865

– Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restants en discussion sur la proposition de loi contre toutes les fraudes aux aides publiques (n° 447) (M. Thomas Cazenave, rapporteur).

Rapport sur la proposition de loi de M. Antoine Vermorel-Marques visant à interdire l’importation de produits agricoles non autorisés en France (659), n° 861

– Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur :
- la proposition de loi visant à prendre des mesures d'urgence contre la vie chère et à réguler la concentration des acteurs économiques dans les territoires d'outre mer (n° 698) (Mme Béatrice Bellay, rapporteure) ;
- la proposition de loi portant accélération de la rénovation énergétique des logements (n° 700) (M. Stéphane Delautrette, rapporteur) ;
- la proposition de loi visant à lutter contre les pannes d'ascenseurs non prises en charge (n° 704) (M. Philippe Brun, rapporteur).

Audition de M. Alain Le Grix de la Salle, Président d'ArcelorMittal France.

– Audition de M. Guillaume Darrasse, directeur général d'Auchan Retail, président d'Auchan France.