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Lundi 8 septembre 2025Session 2024 – 2025
– Nomination d'un rapporteur, en application de l'article 148 alinéa 2 du Règlement, sur une pétition renvoyée à la Commission (pétitition « Non à la Loi Duplomb — Pour la santé, la sécurité, l'intelligence collective »), en vue de sa présentation à la commission.
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Mercredi 9 juillet 2025Session 2024 – 2025
Audition, en application de l'article 13 de la Constitution, de Mme Anne-Isabelle Etienvre, dont la nomination aux fonctions d'administratrice générale du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA) est envisagée par le Président de la République, et vote sur ce projet de nomination (M. Christophe Naegelen, rapporteur).
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Mercredi 9 juillet 2025Session 2024 – 2025
- Classement de pétitions ;
- Nomination d'un rapporteur pour avis, avec délégation au fond, sur les articles 13, 14, 17, 18, 19, 20 et 24 du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'organisation des Jeux olympiques et paralympiques de 2030 (n° 1641) ;
- Audition de Mme Juliette Méadel, ministre déléguée auprès du ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation, chargée de la ville.partager -
Mercredi 2 juillet 2025Session 2024 – 2025
Table ronde sur la place et le rôle des start-ups dans l'économie française, réunissant M. Paul-François Fournier, directeur exécutif de Bpifrance en charge de l'innovation, Mikael Delmas, fondateur de Quideos et membre du bureau de La Ferme digitale, M. Romain Roullois, directeur général de France Deeptech, M. Xavier Zeitoun, co-fondateur de Zenchef et membre du conseil d'administration de France Digitale, M. Jean-Philippe Thierry, vice-président de Start Industrie, et M. Jacques D'Arrigo, président de la SporTech.
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Mercredi 2 juillet 2025Session 2024 – 2025
Table ronde sur la souveraineté industrielle et la sécurité économique, réunissant M. Arnaud Montebourg, ancien ministre et entrepreneur, MM. Thomas Courbe, directeur général des entreprises au ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, et Mme Nadine Levratto, économiste et directrice de recherche au Centre national de la recherche scientifique (CNRS).
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Mardi 1 juillet 2025Session 2024 – 2025
Audition de Mme Véronique Louwagie, ministre déléguée chargée du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises et de l'économie sociale et solidaire.
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Mercredi 25 juin 2025Session 2024 – 2025
Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur la proposition de loi visant à relancer le secteur du logement (n° 1411) (M. Gérault Verny, rapporteur).
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Mercredi 25 juin 2025Session 2024 – 2025
Audition de Mme Emmanuelle Wargon, présidente de la Commission de régulation de l'énergie.
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Mercredi 25 juin 2025Session 2024 – 2025
– Nomination de rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances pour 2026 ;
– Audition de M. Olivier Challan-Belval, Médiateur national de l'énergie.partager -
Mardi 24 juin 2025Session 2024 – 2025
Audition de M. Marc Ferracci, ministre chargé de l'industrie et de l'énergie.
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