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Mission d’évaluation de la prise en charge des troubles psychiques des personnes placées sous main de justice (Mmes Josiane Corneloup et Elise Leboucher, rapporteures)

Mercredi 16 avril 2025, les rapporteures ont organisé une table ronde de responsables ou représentants de différentes équipes mobiles transitionnelles (EMOT) regroupant les Dr Caroline de Charrette, PH psychiatre au CHU de Nantes SMPR, référente unité EMOT, Dr Thomas Fovet, MD, PhD. Maître de conférences HDR en psychiatrie. Université de Lille, CHU de Lille, Dr Jean-Pierre Gognau, praticien hospitalier de secteur de psychiatrie générale, médecin responsable des soins en milieu pénitentiaire CHD La Candélie, Dr Isabelle Lefebvre, responsable de l’équipe mobile transitionnelle, chef de pôle de soins psychiatriques ambulatoires aux détenus (SPAD), Dr Olivier Marmasse, praticien hospitalier, chef de service Psychiatrie légale (SMPR-USIP-CRIAVS) Établissement public de santé mentale de la Réunion, Dr Jean-Michel Pasquier, responsable de la Fédération de psychiatrie légale du Centre hospitalier du Rouvray, praticien hospitalier en psychiatrie, travaillant en détention au sein d’un SMPR et en ambulatoire auprès de patients sous main de justice, et Dr Maxime Védère, psychiatre, responsable de l’EMOT de Toulouse.

Mission d’évaluation de la prise en charge des troubles psychiques des personnes placées sous main de justice (Mmes Josiane Corneloup et Elise Leboucher, rapporteures)

Jeudi 10 avril 2025, la mission a entendu conjointement la Mission interministérielle de lutte contre les drogues et les conduites addictives (MILDECA), Mmes Valentine Fournier, déléguée, Aurore Vandendriessche, chargée de mission justice, et Ruth Gozlan, chargée de mission santé, et l’Observatoire français des drogues et des tendances addictives (OFDT), Mmes Valérie Ulrich, responsable de l’unité scientifique FOCUS, et Caroline Protais, chargée d’études et référente prison.

Mission d’évaluation des aides sur critères sociaux pour les étudiants (Mme Soumya Bourouaha et M. Jean Laussucq, rapporteurs)

Mercredi 9 avril 2025, les rapporteurs ont entendu M. Antoine Dulin, ancien vice-président du Conseil d’orientation des politiques de jeunesse (COJ), ancien président de la commission de l’insertion des jeunes du COJ, Mme Aude Pinault, urbaniste, architecte, déléguée à l’habitat au sein de l’Union nationale pour l’habitat des jeunes, membre du Conseil national de l’habitat, et M. Jean-Luc Berho, président de SOLIHA (Solidaires pour l’habitat) du pays basque, membre du Conseil national de l’habitat, co‑rapporteurs du rapport « Logement des jeunes, une urgence sociale ! »

Mission d’évaluation du programme « Action cœur de ville » (M. Julien Gokel et Mme Sandra Marsaud, rapporteurs)

Mercredi 9 avril 2025, les rapporteurs ont entendu Mme Emmanuelle Cosse, présidente de l’Union sociale pour l’habitat (USH), accompagnée de M. Thierry Asselin, directeur des politiques urbaines et sociales, et de M. Antoine Galewski, directeur des relations institutionnelles et parlementaires.

Mission d’évaluation du contrôle des investissements étrangers en France (MM. François Jolivet et Hervé de Lépinau, rapporteurs)

Mercredi 9 avril 2025, les rapporteurs ont auditionné M. Alexandre Lahousse, directeur général adjoint de la direction générale de l’armement (DGA), accompagné de Mme Mathilde Herman, conseillère pour la communication et les relations avec les élus auprès du délégué général pour l’armement.

Mission d’évaluation des aides sur critères sociaux pour les étudiants (Mme Soumya Bourouaha et M. Jean Laussucq, rapporteurs)

Jeudi 3 avril 2025, les rapporteurs ont organisé une table ronde avec Mmes Gabrielle Fack, professeure à l’université de Paris Dauphine, Cécile Bonneau, post-doctorante à l’université d’Aalto (Finlande) et M. Sébastien Grobon, administrateur de l’INSEE, spécialistes des problématiques d’inégalités d’accès à l'enseignement supérieur.

Mission d’évaluation de la prise en charge des troubles psychiques des personnes placées sous main de justice (Mmes Josiane Corneloup et Elise Leboucher, rapporteures)

Jeudi 3 avril 2025, les rapporteures ont entendu Mme Claudine Beauchemin et M. Manuel Mendez, inspecteurs de la justice.

Mission d’évaluation du contrôle des investissements étrangers en France (MM. François Jolivet et Hervé de Lépinau, rapporteurs)

Mercredi 2 avril 2025, les rapporteurs ont entendu M. Arnaud Montebourg, ancien ministre de l’économie, du redressement productif et du numérique.

Mission d’évaluation du programme « Action cœur de ville » (M. Julien Gokel et Mme Sandra Marsaud, rapporteurs)

Mercredi 2 avril 2025, la mission a reçu M. Christian Beraud, membre du conseil d’administration de l’association Centre-ville en mouvement, président de l’Observatoire du commerce et de l’artisanat, et M. Pierre Creuzet, directeur fondateur de Centre-ville en mouvement.

Mission d’évaluation des politiques de santé environnementale (Mme Catherine Hervieu et M. Vincent Jeanbrun, rapporteurs)

Mercredi 2 avril 2025, la rapporteure a participé à l’audition organisée par France Stratégie de M. Guido Rychen, professeur des universités, directeur de l’École nationale supérieure d’agronomie et des industries alimentaires de l’université de Lorraine, président du Comité de pilotage scientifique national chlordécone (CPSN).

Mission d’évaluation des aides sur critères sociaux pour les étudiants (Mme Soumya Bourouaha et M. Jean Laussucq, rapporteurs)

Jeudi 27 mars 2025, les rapporteurs se sont rendus à l'Université Paris 8 à Saint Denis pour une réunion avec Mme Virginie Catherine, directrice générale du Crous de l’académie de Créteil, accompagnée de M. Steve Plisson, directeur de la restauration, Mme Fatima Mellouli, directrice de l'hébergement, M. Didier Darty, directeur du développement immobilier, Mme Fabienne Maitre, directrice de la vie étudiante, Mme Magali Decroix, directrice des restaurants universitaires de Saint-Denis, M. Alexandre Pereira, directeur par intérim des résidences de Saint-Denis et de Stains, et Mme Rebecca Fevry, cheffe de la division des ressources humaines

Mission d’évaluation de la prise en charge des troubles psychiques des personnes placées sous main de justice (Mmes Josiane Corneloup et Elise Leboucher, rapporteures)

Jeudi 27 mars, la mission a organisé une table ronde de syndicats de la Protection judiciaire de la jeunesse (PJJ) regroupant M. Frédéric Gautier, représentant de la Confédération française démocratique du travail (CFDT) au Comité social d’administration (CSA) PPJ, accompagné de Mmes Romane Deletoile et Martine Ravineau, psychologues, M. Josselin Valdenaire, éducateur à l'Unité éducative en milieu ouvert (UEMO) de Nîmes, secrétaire général de l'Union nationale des syndicats CGT de la Protection judiciaire de la jeunesse (UNS CGT PJJ), accompagné de Mme Sandrine Baumann, psychologue à l’UEMO de Toulouse, membre de la commission exécutive nationale, M. Nabil Amar, secrétaire régional Force ouvrière (FO) Justice PJJ Ile‑de‑France/Outre‑mer (IDF‑OM), Mme Julie Houdan‑Mauduit, psychologue à l’UEMO d’Argenteuil, élue nationale du Syndicat national des personnels de l’éducation et du social (SNPES) de la PJJ/Fédération syndicale unitaire (FSU), accompagnée de M. Vincent Frisch, membre du bureau national, de Mme Céline Tintillier, psychologue, représentante régionale, et de Mme Célia Grasset, psychologue, et Mme Béatrice Briout, secrétaire générale Union Nationale des Syndicats Autonomes (UNSa) SPJJ.