Actualités

Mission d’évaluation du contrôle des investissements étrangers en France (MM. François Jolivet et Hervé de Lépinau, rapporteurs)

Mercredi 12 mars 2025, les rapporteurs ont auditionné Mme Sophie Lebret, secrétaire générale des ministères sociaux et haute fonctionnaire de défense et de sécurité, accompagnée de M. Marc Meunier, haut fonctionnaire adjoint de défense et de sécurité et chef du service, M. Mathieu Pampin, chef du pôle Défense et sécurité, adjoint au chef de service, et Mme Louise Langlois-Damade, chargée de mission Sécurité économique.

Mission d’évaluation du programme « Action cœur de ville » (M. Julien Gokel et Mme Sandra Marsaud, rapporteurs)

Mercredi 12 mars 2025, les rapporteurs se sont entretenus avec Mme Priscille Caignault, notaire, membre du bureau du Conseil supérieur du notariat (CSN), accompagnée de M. François Proost, responsable de l’activité immobilière au département Économie du notariat, et de Mme Camille Stoclin-Mille, directrice des affaires publiques.

Mission d’évaluation de l’application du principe de continuité territoriale (M. Michel Castellani et Mme Annie Vidal, rapporteurs)

Mardi 11 mars 2025, les rapporteurs ont entendu M. Olivier Jacob, directeur général des Outre‑mer.

Mission d’évaluation de la prise en charge des troubles psychiques des personnes placées sous main de justice (Mmes Josiane Corneloup et Elise Leboucher, rapporteures)

Jeudi 6 mars, la mission a entendu Mmes Barbara Sclafer, chargée de mission Santé justice à la Fédération Addiction, Nathalie Coursan, éducatrice spécialisée au Centre de soin, d’accompagnement et de prévention en addictologie (CSAPA) référent de la maison d’arrêt de Bordeaux Gradignan, et Antonia Dandé, directrice de l’association Episode à Béziers (CSAPA, Point d’accueil et d’écoute jeunes et Consultations jeunes consommateurs).

Mission d’évaluation du contrôle des investissements étrangers en France (MM. François Jolivet et Hervé de Lépinau, rapporteurs)

Mercredi 5 mars 2025, la mission a reçu M. Christophe Peyrel, haut fonctionnaire adjoint de défense et de sécurité, chef du service de défense et de sécurité des ministères de l’éducation, de la jeunesse, des sports, de l’enseignement supérieur et de la recherche, accompagné de Mme Catherine Billard, sous-directrice de la protection de la recherche et des activités critiques, et de M. Jérémie Castello, adjoint au chef du bureau de la protection du potentiel scientifique et technique et de l’intelligence économique.

Mission d’évaluation du programme « Action cœur de ville » (M. Julien Gokel et Mme Sandra Marsaud, rapporteurs)

Mercredi 5 mars 2025, la mission a auditionné M. Emmanuel Le Roch, délégué général de la Fédération pour la promotion du commerce spécialisé (Procos).

Mission d’évaluation de la prise en charge des troubles psychiques des personnes placées sous main de justice (Mmes Josiane Corneloup et Elise Leboucher, rapporteures)

Vendredi 28 février 2025, la mission a entendu Mme Emmanuelle Rémont, présidente de l’Union nationale des familles et amis de malades ou handicapés psychiques (UNAFAM).

Mission d’évaluation des aides sur critères sociaux pour les étudiants (Mme Soumya Bourouaha et M. Jean Laussucq, rapporteurs)

Mardi 25 février 2025, les rapporteurs ont entendu, en audition conjointe, MM. Jean-Paul Duprat, directeur général du Crous des Antilles et Guyane, et Pierre‑Olivier Sempere, directeur général du Crous de La Réunion et Mayotte.

Mission d’évaluation des politiques de santé environnementale (Mme Catherine Hervieu et M. Vincent Jeanbrun, rapporteurs)

Vendredi 21 février 2025, la rapporteure a participé à l’audition par France Stratégie de Mme Béatrice Michalland, sous-directrice de l’information environnementale du service des données et études statistiques (Commissariat général au développement durable - ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche).

Mission d’évaluation des aides sur critères sociaux pour les étudiants (Mme Soumya Bourouaha et M. Jean Laussucq, rapporteurs)

Jeudi 20 février 2025, les rapporteurs ont entendu, en audition conjointe, Mme Sonia de la Provôté, sénatrice, présidente de la Fédération nationale des agences d’urbanisme (FNAU), accompagnée de Mme Brigitte Bariol Mathais, déléguée générale, et M. Maxime Boyer, maire-adjoint de Toulouse, vice‑président délégué au logement étudiant de l’Association des villes universitaires de France (AVUF).

Mission d’évaluation du contrôle des investissements étrangers en France (MM. François Jolivet et Hervé de Lépinau, rapporteurs)

Mercredi 19 février 2025, les rapporteurs ont auditionné M. Pascal Dupeyrat, conseil stratégique et lobbyiste spécialisé dans les questions relatives aux investissements étrangers, dirigeant du cabinet RELIANS, auteur des ouvrages « CFIUS. Le contrôle des investissements étrangers aux États-Unis » (RELIANS, 2022) et « IEF. Le contrôle des investissements étrangers en France » (RELIANS, 2024).

Mission d’évaluation du programme « Action cœur de ville » (M. Julien Gokel et Mme Sandra Marsaud, rapporteurs)

Mercredi 19 février 2025, la mission a reçu M. Michel Picon, président de l’Union des entreprises de proximité (U2P), et M. Pierre Burban, secrétaire général, accompagnés de Mme Thérèse Note, conseillère chargée des relations parlementaires.