Actualités

Mission d’évaluation du programme « Action cœur de ville » (M. Julien Gokel et Mme Sandra Marsaud, rapporteurs)

Mercredi 22 janvier 2025, les rapporteurs ont entendu Mme Valérie Mancret-Taylor, directrice générale de l’Agence nationale de l’habitat (Anah), accompagnée de M. Antonin Valière, responsable des relations institutionnelles.

Mission d’évaluation du contrôle des investissements étrangers en France (MM. François Jolivet et Hervé de Lépinau, rapporteurs)

Mercredi 22 janvier 2025, la mission d’évaluation du contrôle des investissements étrangers en France a reçu des représentants du service des affaires multilatérales et du développement (SAMD) de la direction générale du Trésor (DGT) : M. William Roos, chef du service ; Mme Sabine Lemoyne de Forges, sous-directrice de la politique commerciale et de l’investissement (MULTICOM) ; M. Thomas Ernoult, chef du bureau du contrôle des investissements étrangers en France (CIEF) ; Mme Camille Brueder, adjointe au chef du CIEF ; et M. Sofien Abdallah, conseiller parlementaire et relations institutionnelles, chargé de mission auprès de la secrétaire générale de la DGT.

Mission d’évaluation des aides sur critères sociaux pour les étudiants (Mme Soumya Bourouaha et M. Jean Laussucq, rapporteurs)

Jeudi 16 janvier 2025, les rapporteurs ont reçu M. Olivier Rey, président de l’Observatoire national de la vie étudiante (OVE).

Mission d’évaluation du programme « Action cœur de ville » (M. Julien Gokel et Mme Sandra Marsaud, rapporteurs)

Mercredi 15 janvier 2025, les rapporteurs ont reçu M. Frédéric Gibert, responsable du programme Action cœur de ville et du plan commerce à la Banque des territoires de la Caisse des dépôts, accompagné de M. Christophe Charenton, conseiller relations institutionnelles.

Mission d’évaluation du contrôle des investissements étrangers en France (MM. François Jolivet et Hervé de Lépinau, rapporteurs)

Mercredi 15 janvier 2025, les rapporteurs ont conduit leurs premières auditions sur le thème « Évaluation des enjeux juridiques du contrôle des investissements étrangers en France » :

Rapport de la mission d’évaluation des politiques publiques pour favoriser l’accès à la culture des personnes en situation de handicap

Réuni mardi 10 décembre 2024, le CEC a autorisé la publication du rapport d’évaluation des politiques publiques pour favoriser l’accès à la culture des personnes en situation de handicap dont Mme Sophie Mette et M. Yannick Monnet sont rapporteurs.

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Adoption du programme de travail pour 2025

Le Comité s’est réuni le jeudi 5 décembre 2024 afin d’adopter son programme de travail pour l’année 2025.

Débats sur des rapports du CEC lors de la semaine de contrôle de l’Assemblée nationale

Dans le cadre de la semaine de contrôle, 4 rapports du CEC ont été en débat dans l’hémicycle mercredi 27 novembre 2024 :

Rapport de la mission d’évaluation de la politique immobilière de l’État

Réuni jeudi 14 novembre 2024, le CEC a autorisé la publication du rapport d’évaluation de la politique immobilière de l’État dont MM. François Jolivet et Kévin Mauvieux sont rapporteurs.

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Mission d’évaluation des politiques publiques pour favoriser l’accès à la culture des personnes en situation de handicap (Mme Sophie Mette et M. Yannick Monnet, rapporteurs)

Vendredi 8 novembre 2024, le rapporteur s’est rendu au Centre national du costume et de la scène à Moulins. Il a visité les espaces d’exposition et de conservation et échangé avec Mme Delphine Pinasa, directrice, M. Vincent Foray, administrateur, Mmes Armance Rougiron, responsable du département de la médiation et de la formation, Sandra Julien, responsable des publics scolaires et de l’enseignement supérieur, M. Jean‑Baptiste Leblond, chargé de médiation auprès des publics individuels et empêchés, et Mme Stéphanie Laporte‑Laubignat, responsable de la coordination et de la planification des activités de médiation.

Mission d’évaluation des politiques publiques pour favoriser l’accès à la culture des personnes en situation de handicap (Mme Sophie Mette et M. Yannick Monnet, rapporteurs)

Jeudi 17 octobre 2024, la mission a entendu Mme Danièle Langloys, présidente de Autisme France.

Mission d’évaluation de la politique immobilière de l’État (MM. François Jolivet et Kévin Mauvieux, rapporteurs)

Mercredi 16 octobre 2024, les rapporteurs ont reçu M. Bruno Bossard, secrétaire général du Conseil de l’immobilier de l’État.