-
Mission d’évaluation des aides sur critères sociaux pour les étudiants (Mme Soumya Bourouaha et M. Jean Laussucq, rapporteurs)
Jeudi 15 mai, les rapporteurs ont organisé une audition commune d’élus de villes ayant des politiques d’aides spécifiques en direction des étudiants à laquelle ont participé Mme Charlotte Goujon, maire du Petit-Quevilly, M. Thierry Falconnet, maire de Chenôve, et M. Franck Lehenoff, adjoint à la maire de Dijon, délégué à l’éducation, à la restauration scolaire bio et locale, aux solidarités, à l’action sociale et à la lutte contre la pauvreté.
Puis, ils ont entendu M. Guillaume George, directeur adjoint à la direction des politiques familiales et sociales de la Caisse nationale des allocations familiales (CNAF).
partager -
Mission d’évaluation de la prise en charge des troubles psychiques des personnes placées sous main de justice (Mmes Josiane Corneloup et Elise Leboucher, rapporteures)
Jeudi 15 mai 2025, les rapporteures ont animé une table ronde réunissant des professionnels de la santé intervenant en unité sanitaire en milieu pénitentiaire (USMP). Étaient présents :
- le Dr Angélique Guillain, responsable du dispositif de soins psychiatriques à l’USMP de la centrale de Vendin le Vieil,
- M. Jean-Baptiste Blanchard, éducateur spécialisé et référent ALIA (Association ligérienne d’addictologie) à la maison d’arrêt d’Angers,
- le Dr Alix Moireau, médecin généraliste à l'USMP de la maison d'arrêt d'Angers,
- le Dr Axel André, médecin psychiatre au CHU de Lille,
- le Dr Anne de Ybarlucea, psychiatre à l’USMP de la maison d’arrêt du Mans-Les Croisettes.
La table ronde a été suivie de l’audition de M. Méhidine Faroudj, sous-directeur des missions de protection judiciaire et d’éducation à la direction de la protection judiciaire de la jeunesse (DPJJ) et de M. Philippe Leborgne, médecin de santé publique à la DPJJ.
partager -
Mission d’évaluation du programme « Action cœur de ville » (M. Julien Gokel et Mme Sandra Marsaud, rapporteurs)
Mercredi 14 mai 2025, les rapporteurs se sont entretenus avec M. Stanislas Bourron, directeur général de l’Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT), accompagné de M. Éric Étienne, directeur général délégué Territoires et ruralités, et de Mme Dominique Consille, directrice des programmes Action cœur de ville et Petites villes de demain.
partager -
Mission d’évaluation des aides sur critères sociaux pour les étudiants (Mme Soumya Bourouaha et M. Jean Laussucq, rapporteurs)
Mercredi 14 mai 2025, les rapporteurs ont entendu Mme Marie-Christine Lemardeley, ancienne présidente (2008‑2014) de l’université Paris III Sorbonne nouvelle, conseillère de Paris ; depuis 2014, adjointe à la maire de Paris, chargée de l’enseignement supérieur, de la vie étudiante et de la recherche, M. Jacques Baudrier, conseiller de Paris ; depuis 2020, adjoint à la maire de Paris, chargé du logement et de la transition écologique du bâti et Mme Barbara Gomes, conseillère déléguée auprès de M. Baudrier, en charge de l’encadrement des loyers, des plateformes locatives et de la protection des locataires.
partager -
Mission d’évaluation de la prise en charge des troubles psychiques des personnes placées sous main de justice (Mmes Josiane Corneloup et Elise Leboucher, rapporteures)
Mardi 13 mai 2025, les rapporteures ont animé une table ronde de services pénitentiaires d’insertion et de probation (SPIP) regroupant M. Philippe Arhan, directeur du SPIP du Nord, M. Stéphane Dramé, directeur du SPIP d’Indre‑et‑Loire, Mme Anne-Noëlle Heitz, directrice du SPIP de Meurthe-et-Moselle, et Mme Patricia Théodose, directrice du SPIP du Val‑de‑Marne.
partager -
Mission d’évaluation du programme « Action cœur de ville » (M. Julien Gokel et Mme Sandra Marsaud, rapporteurs)
Lundi 12 mai 2025, les rapporteurs se sont rendus à Châtellerault.
Dans la matinée, la mission d’évaluation a auditionné Mme Maryse Lavrard, 1ère adjointe de la ville de Châtellerault et vice‑présidente de la communauté d’agglomération Grand Châtellerault, M. Thierry Cavin, directeur de cabinet, M. Julien Perrin, directeur de l’aménagement du territoire, Mme Céline Champagne, directrice du programme Action cœur de ville, Mme Nathalie Deranty, chargée de mission Action cœur de ville, Mme Carole Audouin, secrétaire générale de la sous-préfecture de Châtellerault, et M. Henri Noufel, chef de la mission d’animation territoriale, service de prévention des risques et d’animation territoriale, direction départementale des territoires de la Vienne.
Après un déjeuner en présence de M. Jean-Pierre Abelin, maire de Châtellerault et président de Grand Châtellerault, les rapporteurs ont déambulé en compagnie de M. Jean-Pierre Abelin, Mme Maryse Lavrard, Mme Céline Champagne, Mme Nathalie Deranty et M. Maxime Renaud, responsable du service Maîtrise d’ouvrage territoriale, afin de visiter sur site les projets réalisés, en cours et à venir de la ville.
partager -
Mission d’évaluation des politiques de santé environnementale (Mme Catherine Hervieu et M. Vincent Jeanbrun, rapporteurs)
Mercredi 30 avril 2025, les rapporteurs ont rencontré M. Clément Beaune, Haut-commissaire au Plan et Commissaire général de France Stratégie, accompagné de M. Nicolas Riedinger, directeur du département Développement durable et numérique, France Stratégie, Mme Alice Robinet, cheffe de projet au département Développement durable et numérique, France Stratégie, et Mme Aurore Lambert, cheffe de projet au département Société et politiques sociales, France Stratégie.
partager -
Mission d’évaluation des aides sur critères sociaux pour les étudiants (Mme Soumya Bourouaha et M. Jean Laussucq, rapporteurs)
Lundi 28 avril 2025, les rapporteurs ont entendu M. Philippe-Pierre Cabourdin, président de section à la 5e chambre de la Cour des comptes, conseiller maître, Mme Clarisse Mazoyer, rapporteure générale à la 5e chambre, conseillère maître.
partager -
Mission d’évaluation de la prise en charge des troubles psychiques des personnes placées sous main de justice (Mmes Josiane Corneloup et Élise Leboucher, rapporteures)
Lundi 28 avril 2025, les rapporteures se sont rendues au centre pénitentiaire de Fleury-Mérogis, où elles ont notamment échangé avec la direction de l’établissement ; Mme Stéphanie Pellegrini, adjointe au directeur du SPIP91 ; Mme Stéphanie Perrin, directrice du service infra et bâtiments centraux où sont hébergées les personnes détenues arrivant et celles bénéficiant de soins adaptés à leur profil ; M. Anatole Lucchini, son adjoint ; M. Pascal Forissier, chef du service médico-psychologique régional (SMPR), et Mme Valérie Kanoui, cheffe de service de l’unité sanitaire en milieu pénitentiaire (USMP). La mission a notamment visité le parcours des arrivants, l’USMP, le SMPR.
partager -
Mission d’évaluation du contrôle des investissements étrangers en France (MM. François Jolivet et Hervé de Lépinau, rapporteurs)
Mercredi 23 avril 2025, les rapporteurs ont entendu M. Denis Redonnet, directeur général adjoint de la direction générale du commerce (DG Trade) de la Commission européenne, chef de l’application des législations commerciales, chargé des directions F et G, accompagné de M. Damien Levie, chef du bureau Trade.F.4 (« Technology and Security, FDI Screening »), et de M. Florent Herlitz, administrateur-principal chargé du dossier du filtrage des investissements directs étrangers.
partager -
Mission d’évaluation des aides sur critères sociaux pour les étudiants (Mme Soumya Bourouaha et M. Jean Laussucq, rapporteurs)
Vendredi 18 avril 2025, les rapporteurs ont entendu, en audition conjointe, Mmes Sandrine Martin, directrice jeunesse-enseignement supérieur, et Kheira Boukralfa, responsable nationale KAPS (Kolocations à projets solidaires) de l’Association de la fondation étudiante pour la ville (Afev), et Mme Anne-Cécile Dockès, directrice générale de l’Association de coopération pour le logement des étudiant.es de France (ACLEF), sur le thème des expériences de logement solidaire pour les étudiants.
partager -
Mission d’évaluation de la prise en charge des troubles psychiques des personnes placées sous main de justice (Mmes Josiane Corneloup et Elise Leboucher, rapporteures)
Mercredi 16 avril 2025, les rapporteures ont organisé une table ronde de responsables ou représentants de différentes équipes mobiles transitionnelles (EMOT) regroupant les Dr Caroline de Charrette, PH psychiatre au CHU de Nantes SMPR, référente unité EMOT, Dr Thomas Fovet, MD, PhD. Maître de conférences HDR en psychiatrie. Université de Lille, CHU de Lille, Dr Jean-Pierre Gognau, praticien hospitalier de secteur de psychiatrie générale, médecin responsable des soins en milieu pénitentiaire CHD La Candélie, Dr Isabelle Lefebvre, responsable de l’équipe mobile transitionnelle, chef de pôle de soins psychiatriques ambulatoires aux détenus (SPAD), Dr Olivier Marmasse, praticien hospitalier, chef de service Psychiatrie légale (SMPR-USIP-CRIAVS) Établissement public de santé mentale de la Réunion, Dr Jean-Michel Pasquier, responsable de la Fédération de psychiatrie légale du Centre hospitalier du Rouvray, praticien hospitalier en psychiatrie, travaillant en détention au sein d’un SMPR et en ambulatoire auprès de patients sous main de justice, et Dr Maxime Védère, psychiatre, responsable de l’EMOT de Toulouse.
Puis, la mission a entendu des directions interrégionales de la protection judiciaire de la jeunesse (DIRPJJ) : MM. Franck Baldi, directeur interrégional adjoint de la protection judiciaire de la jeunesse Sud-Est, Fabrice Colson, conseiller technique santé à la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Grand-Est, Hervé Duplenne, directeur interrégional de la protection judiciaire de la jeunesse Île-de-France/Outre-mer, Renaud Houdayer, directeur interrégional de la protection judiciaire de la jeunesse Grand‑Centre, Benoist Jolly, directeur interrégional adjoint de la protection judiciaire de la jeunesse Grand‑Nord, Mmes Christine Lestrade, directrice interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Centre-Est, Sylvie Vella, directrice interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Sud, et M. Samuel Véron, directeur interrégional de la protection judiciaire de la jeunesse Grand-Ouest.
partager

Comité d’évaluation et de contrôle
Présidence de Yaël Braun-Pivet, députée de la cinquième circonscription des Yvelines