Actualités

Mission d’évaluation de la prise en charge des troubles psychiques des personnes placées sous main de justice (Mmes Josiane Corneloup et Elise Leboucher, rapporteures)

Mardi 20 mai 2025, la mission a entendu Mme Sandrine Rossi, sous-directrice adjointe de l’insertion et de la probation, et M. Laurent Trippier, chef du pôle Santé à la Direction de l’administration pénitentiaire (DAP).

Mission d’évaluation des aides sur critères sociaux pour les étudiants (Mme Soumya Bourouaha et M. Jean Laussucq, rapporteurs)

Jeudi 15 mai, les rapporteurs ont organisé une audition commune d’élus de villes ayant des politiques d’aides spécifiques en direction des étudiants à laquelle ont participé Mme Charlotte Goujon, maire du Petit-Quevilly, M. Thierry Falconnet, maire de Chenôve, et M. Franck Lehenoff, adjoint à la maire de Dijon, délégué à l’éducation, à la restauration scolaire bio et locale, aux solidarités, à l’action sociale et à la lutte contre la pauvreté.

Mission d’évaluation de la prise en charge des troubles psychiques des personnes placées sous main de justice (Mmes Josiane Corneloup et Elise Leboucher, rapporteures)

Jeudi 15 mai 2025, les rapporteures ont animé une table ronde réunissant des professionnels de la santé intervenant en unité sanitaire en milieu pénitentiaire (USMP). Étaient présents :

Mission d’évaluation du programme « Action cœur de ville » (M. Julien Gokel et Mme Sandra Marsaud, rapporteurs)

Mercredi 14 mai 2025, les rapporteurs se sont entretenus avec M. Stanislas Bourron, directeur général de l’Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT), accompagné de M. Éric Étienne, directeur général délégué Territoires et ruralités, et de Mme Dominique Consille, directrice des programmes Action cœur de ville et Petites villes de demain.

Mission d’évaluation des aides sur critères sociaux pour les étudiants (Mme Soumya Bourouaha et M. Jean Laussucq, rapporteurs)

Mercredi 14 mai 2025, les rapporteurs ont entendu Mme Marie-Christine Lemardeley, ancienne présidente (2008‑2014) de l’université Paris III Sorbonne nouvelle, conseillère de Paris ; depuis 2014, adjointe à la maire de Paris, chargée de l’enseignement supérieur, de la vie étudiante et de la recherche, M. Jacques Baudrier, conseiller de Paris ; depuis 2020, adjoint à la maire de Paris, chargé du logement et de la transition écologique du bâti et Mme Barbara Gomes, conseillère déléguée auprès de M. Baudrier, en charge de l’encadrement des loyers, des plateformes locatives et de la protection des locataires.

Mission d’évaluation de la prise en charge des troubles psychiques des personnes placées sous main de justice (Mmes Josiane Corneloup et Elise Leboucher, rapporteures)

Mardi 13 mai 2025, les rapporteures ont animé une table ronde de services pénitentiaires d’insertion et de probation (SPIP) regroupant M. Philippe Arhan, directeur du SPIP du Nord, M. Stéphane Dramé, directeur du SPIP d’Indre‑et‑Loire, Mme Anne-Noëlle Heitz, directrice du SPIP de Meurthe-et-Moselle, et Mme Patricia Théodose, directrice du SPIP du Val‑de‑Marne.

Mission d’évaluation du programme « Action cœur de ville » (M. Julien Gokel et Mme Sandra Marsaud, rapporteurs)

Lundi 12 mai 2025, les rapporteurs se sont rendus à Châtellerault.

Mission d’évaluation des politiques de santé environnementale (Mme Catherine Hervieu et M. Vincent Jeanbrun, rapporteurs)

Mercredi 30 avril 2025, les rapporteurs ont rencontré M. Clément Beaune, Haut-commissaire au Plan et Commissaire général de France Stratégie, accompagné de M. Nicolas Riedinger, directeur du département Développement durable et numérique, France Stratégie, Mme Alice Robinet, cheffe de projet au département Développement durable et numérique, France Stratégie, et Mme Aurore Lambert, cheffe de projet au département Société et politiques sociales, France Stratégie.

Mission d’évaluation des aides sur critères sociaux pour les étudiants (Mme Soumya Bourouaha et M. Jean Laussucq, rapporteurs)

Lundi 28 avril 2025, les rapporteurs ont entendu M. Philippe-Pierre Cabourdin, président de section à la 5e chambre de la Cour des comptes, conseiller maître, Mme Clarisse Mazoyer, rapporteure générale à la 5e chambre, conseillère maître.

Mission d’évaluation de la prise en charge des troubles psychiques des personnes placées sous main de justice (Mmes Josiane Corneloup et Élise Leboucher, rapporteures)

Lundi 28 avril 2025, les rapporteures se sont rendues au centre pénitentiaire de Fleury-Mérogis, où elles ont notamment échangé avec la direction de l’établissement ; Mme Stéphanie Pellegrini, adjointe au directeur du SPIP91 ; Mme Stéphanie Perrin, directrice du service infra et bâtiments centraux où sont hébergées les personnes détenues arrivant et celles bénéficiant de soins adaptés à leur profil ; M. Anatole Lucchini, son adjoint ; M. Pascal Forissier, chef du service médico-psychologique régional (SMPR), et Mme Valérie Kanoui, cheffe de service de l’unité sanitaire en milieu pénitentiaire (USMP). La mission a notamment visité le parcours des arrivants, l’USMP, le SMPR.

Mission d’évaluation du contrôle des investissements étrangers en France (MM. François Jolivet et Hervé de Lépinau, rapporteurs)

Mercredi 23 avril 2025, les rapporteurs ont entendu M. Denis Redonnet, directeur général adjoint de la direction générale du commerce (DG Trade) de la Commission européenne, chef de l’application des législations commerciales, chargé des directions F et G, accompagné de M. Damien Levie, chef du bureau Trade.F.4 (« Technology and Security, FDI Screening »), et de M. Florent Herlitz, administrateur-principal chargé du dossier du filtrage des investissements directs étrangers.

Mission d’évaluation des aides sur critères sociaux pour les étudiants (Mme Soumya Bourouaha et M. Jean Laussucq, rapporteurs)

Vendredi 18 avril 2025, les rapporteurs ont entendu, en audition conjointe, Mmes Sandrine Martin, directrice jeunesse-enseignement supérieur, et Kheira Boukralfa, responsable nationale KAPS (Kolocations à projets solidaires) de l’Association de la fondation étudiante pour la ville (Afev), et Mme Anne-Cécile Dockès, directrice générale de l’Association de coopération pour le logement des étudiant.es de France (ACLEF), sur le thème des expériences de logement solidaire pour les étudiants.