Agenda

Examen du rapport d’évaluation de la décarbonation du secteur des transports terrestres, en application de l’article 73 de la loi d’orientation des mobilités (LOM) du 26 décembre 2019 (Jean-Luc Fugit, député, et Pierre Médevielle, sénateur, rapporteurs)
Examen de la note scientifique sur l’hydrogène natif (Gérard Leseul, député, et Michaël Weber, sénateur, rapporteurs)
Examen des conclusions de l’audition publique sur « Hantavirus, zoonoses, science et société : quelles leçons pour l’avenir ? » (Pierre Henriet, député, et Stéphane Piednoir, sénateur, rapporteurs)

Audition de Mme Saida Laârouchi Engström, présidente de la Commission nationale d’évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et des déchets radioactifs (CNE2), sur le dernier rapport annuel de la Commission

Examen du rapport d’évaluation de la loi de bioéthique de 2021 (Gérard Leseul et Dominique Voynet, députés, Martine Berthet et Florence Lassarade, sénatrices, rapporteurs)

Audition publique sur « Hantavirus, zoonoses, science et société : quelles leçons pour l’avenir ? » (Pierre Henriet, député, et Stéphane Piednoir, sénateur, rapporteurs)

Examen du rapport d’évaluation de la demande d’autorisation de création (DAC) de Cigéo, en application de l’article L. 542 10-1 du code de l’environnement (Maxime Amblard, député, et Daniel Salmon, sénateur, rapporteurs)

Présentation du rapport de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection (ASNR) sur l’état de la sûreté nucléaire et de la radioprotection en France en 2025, par M. Pierre-Marie Abadie, président, et les membres du Collège de l’ASNR

Examen de la note scientifique sur les néonicotinoïdes (Emeric Salmon, député, et Michaël Weber, sénateur, rapporteurs)
Examen des conclusions de l’audition publique sur « Où va l’IA ? Quels développements pour quels usages ? »

Présentation de trois rapports récents de l’Académie des technologies sur : - les PFAS par M. Patrick Maestro ; - l’ordinateur quantique par M. Thierry Bonhomme ; - la biomasse dans la transition énergétique par M. Dominique Vignon ; Désignation de membres de la Commission nationale d’évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et des déchets radioactifs (CNE2)

Audition publique1 sur « Où va l’IA : quelles innovations pour quels usages ? » ;
Désignation de membres du conseil d’administration de l’Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (Andra) et de membres de la Commission nationale d’évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et des déchets radioactifs (CNE2) ;

Audition publique sur les tests génétiques (dans le cadre du travail d’évaluation de la loi de bioéthique de 2021 – Gérard Leseul et Dominique Voynet, députés, et Martine Berthet et Florence Lassarade, sénatrices, rapporteurs)