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Le bureau de l’APFA s’est réuni en visioconférence jeudi 4 mai 2023, de 8h30 à 10h, afin d’établir l’ordre du jour de la séance plénière prévue le 22 mai 2023 à Strasbourg et d’examiner les propositions de textes déposées en vue de cette séance.

Cinq propositions portant sur des sujets aussi divers que l’audiovisuel public et le soutien à l’industrie cinématographique, l’institution d’un groupe de travail consacré à la politique étrangère et de sécurité ou encore l’apprentissage et l’enseignement de la langue du partenaire ont été examinés en vue de leur inscription à l’ordre du jour de la séance plénière du 22 mai.

Le bureau a par ailleurs adopté une nouvelle délibération régissant le fonctionnement des groupes de travail au sein de l’APFA.

Le 13 mars 2023, le bureau de l'Assemblée parlementaire franco-allemande (APFA) s'est réuni en visioconférence sous la co-présidence de M. Nils Schmid et de Mme Brigitte Klinkert.

La réunion a été principalement consacrée à la préparation de la prochaine séance plénière de l’APFA qui se déroulera le 22 mai 2023 à Strasbourg au siège du Parlement européen.

À cette occasion, les membres du bureau ont souligné l’importance qu’ils accordent à l’apprentissage de la langue du partenaire, à la mise en œuvre du Traité d’Aix-la-Chapelle ainsi qu’à la politique étrangère et de sécurité.

Le bureau s’est inquiété de la baisse du nombre d’élèves apprenant l’allemand en France et le français en Allemagne et a affirmé sa volonté d’encourager l’apprentissage de la langue du partenaire, notamment en veillant à la mise en œuvre de la stratégie commune récemment adoptée par les deux Etats.

Le bureau s’est par ailleurs félicité de l’état d’avancement des projets de coopération relevant du Traité d’Aix-la-Chapelle, dont le suivi reste un objectif primordial de l’APFA.

Enfin, les questions de politique étrangère et de sécurité étaient également à l’ordre du jour en vue de l’éventuelle institution d’un groupe de travail consacré à ce sujet.

Le 23 janvier 2023, au lendemain de la célébration des 60 ans du Traité de l'Élysée, le bureau de l'Assemblée parlementaire franco-allemande (APFA) s'est réuni à l'Assemblée nationale pour poser les jalons des activités de l’APFA pour l’année à venir et au-delà.

Le bureau s'est félicité de la tenue, à l’occasion de cet événement, d’une séance parlementaire franco-allemande consacrée à une déclaration commune des présidentes de l’Assemblée nationale et du Bundestag ainsi que du lancement des groupes de travail de l’APFA sur l'avenir de l'Europe et sur la souveraineté énergétique.

La discussion des futurs axes de travail de l'APFA a fait ressortir plusieurs centres d’intérêt prioritaires, en particulier l'apprentissage de la langue du partenaire, le suivi de la mise en œuvre du Traité d'Aix-la-Chapelle ainsi que les questions de politique étrangère et de sécurité.

L'harmonisation des relations entre les commissions de l'Assemblée nationale et du Bundestag reste par ailleurs un objectif primordial. Les présidents du bureau, Mme Brigitte Klinkert et M. Nils Schmid, ont à ce titre salué les progrès de la coopération entre les commissions de la défense des deux assemblées et réaffirmé leur intention d’œuvrer encore au rapprochement des autres commissions.

Enfin, l'organisation de la prochaine séance plénière de l'APFA prévue en France au premier semestre 2023 a été abordée.

Ces discussions ont été précédées par une présentation des travaux du Forum pour l'avenir franco‑allemand suivie d’un échange avec ses co-directeurs, M. Gilles de Margerie, commissaire général de France Stratégie, et M. Frank Baasner, professeur à l’Université de Mannheim et directeur de l’Institut franco-allemand.

À l’issue de la célébration des 60 ans du Traité de l’Élysée, une délégation de députés de l’Assemblée nationale et du Bundestag conduite par Mme Brigitte Klinkert et M. Nils Schmid, présidents du bureau de l’Assemblée parlementaire franco-allemande (APFA), ont participé à la cérémonie de ravivage de la Flamme sous l’Arc de Triomphe.

La première séance plénière de l’Assemblée parlementaire franco-allemande (APFA) de la 16^e législature s’est tenue le 7 novembre 2022, de 16h à 20h, au Bundestag à Berlin sous la présidence de Mme Bärbel Bas, Présidente du Bundestag, et de Mme Yaël Braun-Pivet, Présidente de l’Assemblée nationale (compte rendu intégral).

La séance s’est ouverte par une audition commune de Mme Annalena Baerbock, ministre fédérale des affaires étrangères, et de Mme Laurence Boone, secrétaire d’État auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée de l'Europe. Cette audition d’une durée d’une heure et demie a donné lieu à des échanges nourris sur des sujets tels que l’état actuel des relations franco-allemandes, la guerre en Ukraine et les questions énergétiques.

Il a ensuite été procédé à l’élection de membres du bureau puis à l’élection de la co-présidente du bureau issue de l’Assemblée nationale. Suite aux élections législatives française des 12 et 19 juin 2022, les membres de l’APFA étaient appelés à élire l’ensemble des dix membres du bureau issus de l’Assemblée nationale (un par groupe politique) ainsi qu’un nombre égal de suppléants. Côté Bundestag, deux nouveaux membres du bureau désignés en remplacement de membres démissionnaires ainsi que trois nouveaux suppléants se présentaient à l’élection. Dans un second temps, Mme Brigitte Klinkert a été élue co-présidente du bureau pour l’Assemblée nationale. Elle conduira les travaux du bureau aux côtés de M. Nils Schmid, co-président du bureau issu du Bundestag.

La seconde partie de la séance, sous la présidence de M. Schmid et Mme Klinkert, a débuté par un débat sur la souveraineté énergétique dans le contexte de la guerre en Ukraine. Pendant une heure, les orateurs des différents groupes politiques ont échangé leurs points de vue entre autres sur l’énergie nucléaire et le développement des énergies renouvelables.

La séance s’est ensuite poursuivie par l’adoption de trois propositions de délibérations et des amendements correspondants. Sur le fondement de ces délibérations, trois groupes de travail sont constitués au sein de l’APFA :

• sur l’avenir de l’Europe ;

• sur la souveraineté énergétique ;

• sur la transposition convergente des directives européennes en droit national français et allemand.

Enfin, la séance s’est conclue par l’approbation du rapport sur la coopération parlementaire franco-allemande en 2021 qui dresse, pour la troisième fois depuis la signature de l’Accord parlementaire franco-allemand en mars 2019, un tableau de l’ensemble des réunions, échanges visites et contacts intervenus entre l’Assemblée nationale et le Bundestag au cours de l’année à tous les niveaux (APFA, organes dirigeants, commissions, groupes d’amitié, administration, assemblées internationales).

Le bureau de l’Assemblée parlementaire franco-allemande (APFA) s'est réuni le 7 novembre 2022 à Berlin, de 14h45 à 15h30, en amont de la séance plénière de l'APFA. Cette réunion a donné lieu à une discussion avec M. Thomas Gassilloud, président de la commission de la défense nationale et des forces armées de l'Assemblée nationale, et Mme Marie-Agnes Strack-Zimmermann, présidente de la commission de la défense du Bundestag, qui ont tous deux souligné la nécessité d'une coopération plus étroite entre leurs commissions respectives, notamment sur les projets d’armements européens.

Le 17 octobre 2022, les nouveaux membres du bureau de l'Assemblée parlementaire franco-allemande (APFA) désignés par les groupes politiques de l'Assemblée nationale au début de la 16e législature ont rencontré leurs homologues du Bundestag pour la première fois dans le cadre d'une réunion du bureau au Bundestag à Berlin.

La réunion présidée par M. Nils Schmid, co-président du bureau de l’APFA, s’est ouverte par une discussion en visioconférence avec Mme Anna Lührmann, ministre adjointe chargée des affaires européennes et du climat, et Mme Laurence Boone, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée de l'Europe, sur la préparation du Conseil des ministres franco-allemand prévu le 26 octobre 2022.

Le bureau s'est ensuite consacré à la préparation de la séance plénière de l’APFA du 7 novembre 2022, notamment à l’examen des propositions de délibérations déposées.

Le 25 mars 2019, les Présidents de l’Assemblée nationale et du Bundestag allemand, MM. Richard Ferrand et Wolfgang Schäuble, signaient l’Accord parlementaire instituant l’Assemblée parlementaire franco-allemande (APFA). 

Pour célébrer le cinquième anniversaire de cette assemblée unique en son genre, un colloque intitulé « État des lieux de la coopération franco-allemande 5 ans après le Traité d’Aix-la-Chapelle et l’Accord parlementaire franco-allemand » a été organisé à l’Assemblée nationale le 18 mars 2024 à l'initiative des présidents du bureau de l'APFA, Mme Brigitte Klinkert et M. Nils Schmid.

Après une brève allocution de M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué en charge de l'Europe, Mme Brigitte Klinkert et M. Nils Schmid ont ouvert le colloque devant un public nombreux et divers mêlant parlementaires, représentants d'organismes franco-allemands, chercheurs, étudiants et citoyens des deux pays.