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Page n°1 : 10 résultats affichés sur un total de 15770
  • 24 mars 2026
    Voir la question
    Question écrite n° 13834 de Mme Nathalie Da Conceicao Carvalho
    Rubrique : voirie
    Titre : Amélioration des infrastructures de franchissement de l'Essonne
    Question sans réponse
  • 24 mars 2026
    Voir la question
    Question écrite n° 13833 de M. Bertrand Bouyx
    Rubrique : urbanisme
    Titre : Difficultés concernant l'outil d'occupation du sol à grande échelle
    Question sans réponse
  • 24 mars 2026
    Voir la question
    Question écrite n° 13832 de M. Jérôme Guedj
    Rubrique : Union européenne
    Titre : Adhésion de la Géorgie à l'UE : entre soulèvement politique et influence russe
    Question sans réponse
  • 24 mars 2026
    Voir la question
    Question écrite n° 13831 de M. Bertrand Sorre
    Rubrique : travail
    Titre : Pérennisation des CDD multi-remplacements
    Question sans réponse
  • 24 mars 2026
    Voir la question
    Question écrite n° 13830 de Mme Lisa Belluco
    Rubrique : travail
    Titre : Évaluer le taux d'emplois pérennes suite à une POE
    Question sans réponse
  • 24 mars 2026
    Voir la question
    Question écrite n° 13829 de M. Didier Le Gac
    Rubrique : transports routiers
    Titre : Nouveau dispositif cumul emploi-retraite dans le transport routier de voyageurs
    Question sans réponse
  • 24 mars 2026
    Voir la question
    Question écrite n° 13828 de M. Bartolomé Lenoir
    Rubrique : transports routiers
    Titre : Entreprises de transport routier et flambée des prix des carburants
    Question sans réponse
  • 24 mars 2026
    Voir la question
    Question écrite n° 13827 de M. Mickaël Bouloux
    Rubrique : transports ferroviaires
    Titre : Ferroviaire en territoires ruraux et périurbains dans la future loi transports
    Question sans réponse
  • 24 mars 2026
    Voir la question
    Question écrite n° 13826 de M. Romain Eskenazi
    Rubrique : transports aériens
    Titre : Révision du règlement (CE) n°261/2004 sur les droits des passagers aériens
    Question sans réponse
  • 24 mars 2026
    Voir la question
    Question écrite n° 13825 de Mme Mereana Reid Arbelot
    Rubrique : transports aériens
    Titre : Procédure de révision du règlement européen n° 261/2004
    Question sans réponse
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