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Page n°131 : 10 résultats affichés sur un total de 7632
  • 1er avril 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 5479 de Mme Sandra Delannoy
    Rubrique : associations et fondations
    Titre : Avenir du club nautique de Jeumont-Marpent
    Question sans réponse
  • 1er avril 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 5478 de Mme Colette Capdevielle
    Rubrique : arts et spectacles
    Titre : Parité dans la direction artistique et accès équitable à la culture
    Question sans réponse
  • 1er avril 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 5477 de Mme Colette Capdevielle
    Rubrique : arts et spectacles
    Titre : Manque de soutien aux compagnies indépendantes de danse classique en province
    Question sans réponse
  • 1er avril 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 5476 de M. Paul-André Colombani
    Rubrique : aquaculture et pêche professionnelle
    Titre : Extension du bénéfice du crédit d'impôt Corse au secteur de la pêche
    Question sans réponse
  • 1er avril 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 5475 de M. Vincent Ledoux
    Rubrique : animaux
    Titre : Vente illicite des chiens et des chats/Non respect de la loi du 30 novembre 2021
    Question sans réponse
  • 1er avril 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 5474 de M. Olivier Falorni
    Rubrique : animaux
    Titre : Vente de chiens et de chats en animalerie
    Question sans réponse
  • 1er avril 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 5473 de M. Bastien Lachaud
    Rubrique : animaux
    Titre : Répression des infractions à la loi luttant contre la maltraitance animale
    Question sans réponse
  • 1er avril 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 5472 de M. Sébastien Delogu
    Rubrique : animaux
    Titre : Publication des décrets de la loi 2021-1539 contre la maltraitance animale
    Question sans réponse
  • 1er avril 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 5471 de Mme Julie Lechanteux
    Rubrique : animaux
    Titre : Orques de Marineland : quel sanctuaire pour les accueillir?
    Question sans réponse
  • 1er avril 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 5470 de M. Patrice Martin
    Rubrique : animaux
    Titre : Lutte contre la prolifération du loup
    Question sans réponse
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