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10 juin 2025Rubrique : enseignementTitre : Affectation des professeursQuestion sans réponse
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10 juin 2025Rubrique : énergie et carburantsTitre : MaPrimeRénov' : des réalités de terrain préoccupantesRéponse publiée le 15 juillet 2025
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10 juin 2025Rubrique : énergie et carburantsTitre : Dysfonctionnements mise en oeuvre du diagnostic de performance énergétique (DPE)Question sans réponse
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10 juin 2025Rubrique : énergie et carburantsTitre : Difficultés de recharge pour les véhicules électriquesQuestion sans réponse
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10 juin 2025Rubrique : élevageTitre : Élevage en cageQuestion sans réponse
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10 juin 2025Rubrique : drogueTitre : Trafic de stupéfiants dans les territoires ruraux et périurbainsQuestion sans réponse
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10 juin 2025Rubrique : discriminationsTitre : Discriminations des personnes transgenresRéponse publiée le 17 juin 2025
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10 juin 2025Rubrique : dépendanceTitre : Situation financière des EPHAD publicsQuestion sans réponse
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10 juin 2025Rubrique : dépendanceTitre : Dispositif fiscal de réduction d'impôt applicable aux frais d'EHPADQuestion sans réponse
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10 juin 2025Rubrique : dépendanceTitre : Article 477-1 du code civilQuestion sans réponse