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30 septembre 2025Rubrique : sportsTitre : Suppression du dispositif Pass'Sport pour les enfants âgés de 6 à 13 ansRéponse publiée le 2 décembre 2025
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30 septembre 2025Rubrique : sportsTitre : Réforme du dispositif « Pass'Sport »Réponse publiée le 2 décembre 2025
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30 septembre 2025Rubrique : sportsTitre : Exclusion des jeunes de 6 à 13 ans du dispositif Pass'SportRéponse publiée le 2 décembre 2025
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30 septembre 2025Rubrique : services publicsTitre : Prestataire privé pour mener des enquêtes à caractère obligatoireQuestion sans réponse
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30 septembre 2025Rubrique : services publicsTitre : Neutralité du service publicQuestion sans réponse
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30 septembre 2025Rubrique : sécurité routièreTitre : Évaluation comparée du 80 km/h et du 90 km/h sur les routes départementalesQuestion sans réponse
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30 septembre 2025Rubrique : sécurité des biens et des personnesTitre : Trimestres de retraites et NPFR des sapeurs-pompiersQuestion sans réponse
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30 septembre 2025Rubrique : sécurité des biens et des personnesTitre : Sécurité des établissements scolaires face aux agressions à l'arme blancheQuestion sans réponse
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30 septembre 2025Rubrique : sécurité des biens et des personnesTitre : Sécurité des écoliers de GravelinesQuestion sans réponse
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30 septembre 2025Rubrique : sécurité des biens et des personnesTitre : Mise en oeuvre de la mesure de bonification des trimestres de retraite des SPVQuestion sans réponse