Recherche de questions (17^e législature)

• 18 mars 2025

  Voir la question

  Question orale sans débat n° 246 de Mme Eva Sas

  Rubrique : enseignement maternel et primaire

  Titre : Maintenir la qualité de l'enseignement public

  Réponse publiée le 12 mars 2025
• 18 mars 2025

  Voir la question

  Question orale sans débat n° 245 de Mme Delphine Batho

  Rubrique : déchets

  Titre : Filière REP pour les textiles sanitaires à usage unique (TSUU)

  Réponse publiée le 12 mars 2025
• 18 mars 2025

  Voir la question

  Question orale sans débat n° 244 de Mme Alexandra Martin

  Rubrique : police

  Titre : Manque d'effectifs et attractivité du métier de policier national

  Réponse publiée le 12 mars 2025
• 18 mars 2025

  Voir la question

  Question orale sans débat n° 243 de Mme Élisabeth de Maistre

  Rubrique : fonction publique territoriale

  Titre : Contraintes du travail dans la fonction publique

  Réponse publiée le 12 mars 2025
• 18 mars 2025

  Voir la question

  Question orale sans débat n° 242 de M. Nicolas Ray

  Rubrique : impôts locaux

  Titre : Assujettissement à la THRS et à la CFE des meublés de tourisme

  Réponse publiée le 12 mars 2025
• 18 mars 2025

  Voir la question

  Question orale sans débat n° 241 de Mme Perrine Goulet

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : Situation de l'hôpital de Nevers

  Réponse publiée le 12 mars 2025
• 18 mars 2025

  Voir la question

  Question orale sans débat n° 240 de Mme Marina Ferrari

  Rubrique : bois et forêts

  Titre : Défense AOC bois de Chartreuse et AOC bois du Jura

  Réponse publiée le 12 mars 2025
• 13 mars 2025

  Voir la question

  Question au Gouvernement n° 486 de M. François Gernigon

  Rubrique : santé

  Titre : Santé auditive

  Question posée en séance
• 13 mars 2025

  Voir la question

  Question au Gouvernement n° 485 de M. Paul Molac

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : Filière photovoltaïque

  Question posée en séance
• 13 mars 2025

  Voir la question

  Question au Gouvernement n° 484 de Mme Géraldine Bannier

  Rubrique : culture

  Titre : Quart d’heure lecture

  Question posée en séance