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3 décembre 2024Rubrique : biodiversitéTitre : Situation des centres de soins de la faune sauvageRéponse publiée le 1er avril 2025
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3 décembre 2024Rubrique : biodiversitéTitre : Projet d'arrêté préfectoral - protection des habitats naturels dans le DoubsRéponse publiée le 1er avril 2025
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3 décembre 2024Rubrique : automobilesTitre : Rappel des véhicules équipés de moteurs 1.2 puretech et indemnisationRéponse publiée le 25 mars 2025
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3 décembre 2024Rubrique : automobilesTitre : Dérogation pour l'accès des véhicules Crit'Air 3 aux ZFE de Paris et LyonQuestion sans réponse
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3 décembre 2024Rubrique : automobilesTitre : Défaillance du moteur 1.2 PureTechRéponse publiée le 18 mars 2025
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3 décembre 2024Rubrique : assurancesTitre : Assurance sur routes enneigéesRéponse publiée le 4 février 2025
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3 décembre 2024Rubrique : assurance maladie maternitéTitre : Santé - Accès aux soinsQuestion sans réponse
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3 décembre 2024Rubrique : assurance maladie maternitéTitre : Protection des fabricants français sur les produits "100% santé"Question sans réponse
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3 décembre 2024Rubrique : assurance maladie maternitéTitre : Information des Français quant aux frais réels des soinsQuestion sans réponse
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3 décembre 2024Rubrique : assurance complémentaireTitre : Tenue de la commission traitant les demandes de financement FNSAMQuestion sans réponse